Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de dispositifs et matériels médicaux, DASRI
Numéro de référence: SCA SANTE 002
II.1.2)Code CPV principal33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de dispositifs et matériels médicaux, DASRI.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 12
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits à usage unique liés à l'incontinence
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141621 Kit d'incontinence
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Produits à usage unique liés à l'incontinence.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Hygiène et protection individuelle
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Hygiène et protection individuelle.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Location de matériel médical
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Location de matériel médical.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance du matériel médical
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance du matériel médical.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192100 Lits médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nutrition adaptée — compléments nutritionnels oraux
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Nutrition adaptée — compléments nutritionnels oraux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Contrôle qualité et ajustage des instruments de pesage
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42923000 Machines de pesage et balances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:
Contrôle qualité et ajustage des instruments de pesage.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il sera reconductible (annuellement) expressément deux fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder trois ans. Il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires