Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 354539-2021

13/07/2021    S133

France-Dijon: Autres services

2021/S 133-354539

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Dijon Métropole
Numéro national d'identification: 24210041000123
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Ville: Dijon
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21075
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.metropole-dijon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Centrale d'achat de Dijon Métropole — location et/ou achat de décorations lumineuses et matériels de fin d'année sur le territoire de Dijon Métropole

Numéro de référence: decolumineuseca21is
II.1.2)Code CPV principal
98390000 Autres services
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1o - code de la commande publique).

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services.

Modalités d'attribution des bons de commande: les bons de commandes seront répartis à part égale sur chacun des deux titulaires avec une marge à plus ou moins 25 % sur le chiffre d'affaires.

Acheteur: centrale d'achat de Dijon Métropole.

La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 672 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31680000 Fournitures et accessoires électriques
39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon

II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1o - code de la commande publique).

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services.

Modalités d'attribution des bons de commande: les bons de commandes seront répartis à part égale sur chacun des deux titulaires avec une marge à plus ou moins 25 % sur le chiffre d'affaires.

Acheteur: centrale d'achat de Dijon Métropole.

La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Null.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 090-233390
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021089fm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Blachere illumination SAS
Adresse postale: ZI les Bourguignons
Ville: Apt
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 186 538.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021089fm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Leblanc illumination
Adresse postale: 6 — 8 rue Michael Faraday
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 179 112.49 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services.

Montants indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:

— référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);

— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/07/2021