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Fournitures - 355291-2018
14/08/2018    S155

Belgique-Bruxelles: Mobilier scolaire

2018/S 155-355291

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Bruxelles — Centrale d'achats
Numéro national d'identification: 0207.373.429_203
Adresse postale: Bd du Neuvième de Ligne 39
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Secrétariat central, bureau D12
Courriel: CDA.mfvo@brucity.be
Téléphone: +32 22794200
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brussels.be
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=316659
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché public de fournitures en 3 lots ayant pour but la fourniture, le montage et le placement de mobilier pour différentes écoles du département instruction publique

Numéro de référence: Centrale d'achats-CDA/009896/PTL-F02_0
II.1.2)Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, montage et placement de mobilier pour différentes écoles du département instruction publique

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 374 380.17 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, le montage et le placement de mobilier dans l’école primaire des Pagodes du département instruction publique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Lieu principal d'exécution:

Avenue des Pagodes 305 à 1020 Bruxelles

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, montage et placement de mobilier dans l’école primaire des Pagodes du département instruction publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 404.96 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 50
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai mentionné au point II.2.7 est le délai total maximal pour la livraison, le montage et le placement du mobilier, exprimé en jours ouvrables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, le montage et le placement de mobilier dans l’Athénée Emile Bockstael du département instruction publique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Lieu principal d'exécution:

Rue Reper-Vreven 80 à 1020 Bruxelles

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, montage et placement de mobilier dans l’Athénée Emile Bockstael du département instruction publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 165 289.26 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 50
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai mentionné au point II.2.7 est le délai total maximal pour la livraison, le montage et le placement du mobilier, exprimé en jours ouvrables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, le montage et le placement de mobilier dans l’Athénée des Pagodes du département instruction publique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Lieu principal d'exécution:

Rue de Beyseghem 141 à 1120 Bruxelles

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, montage et placement de mobilier dans l’Athénée des Pagodes du département instruction publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 177 685.95 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 50
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai mentionné au point II.2.7 est le délai total maximal pour la livraison, le montage et le placement du mobilier, exprimé en jours ouvrables.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le soumissionnaire joint à son offre une déclaration d'exécution, d’une (de) fourniture(s) dont la nature correspond au mobilier scolaire faisant l’objet du lot en question et qu'il a effectuée(s) au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le(s) destinataire(s) public(s) ou privé(s).

La (Les) fourniture(s) a (ont) une valeur (additionnée) hors TVA sur une période de 12 mois d’au minimum:

— 25 000,00 EUR pour le lot 1,

— 150 000,00 EUR pour le lot 2,

— 150 000,00 EUR pour le lot 3.

Si le soumissionnaire souhaite avoir recours à la capacité d'autres entités dans le cadre de la sélection qualitative, il joint à son offre la preuve qu'il disposera des moyens nécessaires, notamment en produisant l'engagement de ces entités à cet effet.

Dans ce cas, il mentionne dans son offre la part du marché pour laquelle il fait appel à la capacité de ces autres entités et quelles autres entités il propose.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Classe: N/A, catégorie: N/A

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2018
Heure locale: 09:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français, néerlandais
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/09/2018
Heure locale: 09:30
Lieu:

Local C08b à l'entresol, boulevard du Nieuvième de Ligne 39 à 1000 Bruxelles

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

En ce qui concerne les instances de recours (point VI.4.1):

— téléphone du Conseil d'État (greffe): (+32 - 2) 234 96 11,

— adresse internet (URL) du Conseil d'État: http://www.raadvstconsetat.be

— téléphone du tribunal de première instance de Bruxelles: (+32 - 2) 508 61 11,

— adresse internet (URL) du tribunal de première instance de Bruxelles: http://www.juridat.be/premiere_instance/bruxelles

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d'État/Tribunal de première instance de Bruxelles
Adresse postale: Rue de la Science 33/Rue des Quatre Bras 13
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040/1000
Pays: Belgique
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours sont introduits selon les règles prescrites aux articles 23 à 27 de la loi du 17.6.2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics et conformément aux dispositions soit de l'arrêté du Régent du 23.8.1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'État, soit du code judiciaire.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/08/2018