Fournitures - 355351-2018

14/08/2018    S155    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Brignoles: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

2018/S 155-355351

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA Provence Verte
Adresse postale: quartier de Paris — 174 route Départementale 554
Ville: Brignoles
Code NUTS: FR
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ajointer@caprovenceverte.fr
Téléphone: +33 498059377
Fax: +33 498052479

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.caprovenceverte.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte

Numéro de référence: M.2018-23
II.1.2)Code CPV principal
37300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.

La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.

La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 295 143.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à vent bois et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du Conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à vent cuivre et accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accordéons chromatiques et accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accordéons diatoniques et accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guitares et accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à cordes frottées et accessoires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pianos et accessoires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37315000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Percussions classiques et accessoires

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion.

Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 096-218443
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 1
Intitulé:

Instruments à vent bois et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Musiques à Vent
Adresse postale: 1 square Abbé Blaize
Ville: Luynes
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13080
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 698.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 2
Intitulé:

Instruments à vent cuivres et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Musiques à Vent
Adresse postale: 1 square Abbé Blaize
Ville: Luynes
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13080
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 794.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 3
Intitulé:

Accordéons chromatiques et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 4
Intitulé:

Accordéons diatoniques et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Accordéons Sud Est
Adresse postale: 450 route de Bellet
Ville: Nice
Code NUTS: FRL05
Code postal: 06200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 657.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 5
Intitulé:

Guitares et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 928.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 6
Intitulé:

Instruments à cordes frottées et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Gouic Alain
Adresse postale: 18 cours Julien — 12 rue des Trois Mages
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 41 008.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 7
Intitulé:

Pianos et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 8
Intitulé:

Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 622.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 9
Intitulé:

Batteries et percussions musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL05
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 859.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-23
Lot nº: 10
Intitulé:

Percussions classiques et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rythmes et Sons
Adresse postale: 18 rue du Cor de chasse
Ville: Illkirch-Graffenstaden
Code NUTS: FRL05
Code postal: 67400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 925.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/08/2018