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Marché de travaux - 355374-2021

14/07/2021    S134

France-Illkirch-Graffenstaden: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

2021/S 134-355374

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CTI Grand Est
Adresse postale: 650 boulevard Sébastien Brant
Ville: Illkirch-Graffenstaden Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67405
Pays: France
Point(s) de contact: Services des achats-marchés de la CPAM du Bas-Rhin
Courriel: Marches.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr
Téléphone: +33 388768974
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ogTwlkfcb1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ogTwlkfcb1
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Protection sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de fiabilisation électrique et de production de froid du CTI Strasbourg

Numéro de référence: 2105-FORM
II.1.2)Code CPV principal
45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché de travaux est allotis en quinze lots: VRD Aménagement — gros-œuvre chape sols durs — étanchéité — menuiserie extérieure aluminium — serrurerie — plâtrerie faux-plafonds — faux-plancher — menuiseries intérieures — peintures intérieures et extérieures — forage de puits — ventilation et climatisation — électricité courants forts — groupes électrogènes — SSI — paratonnerre.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 460 260.09 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — aménagement extérieur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite des travaux préparatoires, de terrassements généraux, de voirie, d'assainissement, des tranchées pour les réseaux de rejet de puits, de génie-civil pour les réseaux secs. La consistance détaillée des travaux est précisée au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 264 712.50 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros-œuvre — chape — sols durs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262300 Travaux de bétonnage
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite toutes les prestations de curage, démolition, gros-œuvre et ouvrages annexes nécessaires. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 269 595.83 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite les travaux d'étanchéité et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 241 233.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure aluminium

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite les travaux de menuiseries extérieures aluminium et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 479.80 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite tous les ouvrages de serrurerie et de métallerie et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 81 180.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — faux-plafond

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite tous les ouvrages de plâtrerie, de cloisons à base de plaques de plâtre cartonnées, de doublage de murs à base de complexe isolant avec plaques de plâtre cartonnées et de plafonds démontables et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 237.50 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-plancher

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite tous les ouvrages de faux-plancher et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 087.27 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite tous les ouvrages de menuiserie intérieure et ouvrages annexes. La consistance détaillée des travaux est précisée dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 615.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures intérieures et extérieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite tous les travaux de peinture intérieure et extérieure et ouvrages annexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 604.40 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Forage de puits

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262200 Travaux de fondation et forage de puits de captage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite de:

— la réalisation d'un puits de captage de 40 m de profondeur équipé d'une colonne en inox passivé 304 l DN 800 mm (chambre de pompage) puis DN 600 mm (colonne captante), protégé par un avant-puits DN 2 500 mm;

— la réalisation d'un puits de rejet de 21 m de profondeur équipé d'une colonne en inox passivé 304 l DN 800 mm, protégé par un avant-puits DN 2 000 mm;

— la réalisation des pompages de développement et d'essai;

— la réalisation d'un test d'injection en boucle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 145 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ventilation et climatisation

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite de:

— la production d'énergie frigorifique (de base et de secours) pour le traitement des salles informatiques du bâtiment Pascal;

— la distribution de l'eau glacée ou de fluide frigorigène avec équipements terminaux dans les locaux;

— la dépose des installations existantes non conservées dans le cadre du projet;

— les installations électriques de pilotage et de régulation des équipements;

— les installations de ventilation des salles informatiques avec les équipements terminaux de diffusion;

— les installations de chauffage/ventilation et de plomberie/sanitaire des locaux crées dans le bâtiment Fermat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite des travaux d'électricité courants forts. La consistance détaillée des travaux est précisée au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 278 899.48 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes électrogènes

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31121000 Groupes électrogènes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite de l'installation d'un groupe électrogène pour la voie 1 de production électrique et d'un groupe électrogène pour la voie 2 de production dans le cadre du présent marché. Les deux groupes électrogènes fonctionnent en Centrale redondante à 100 % l'une par rapport à l'autre (redondance puissance, contrôle/commande…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 293 005.30 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SSI

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite de la modification de l'installation existante du Système de sécurité incendie (SSI) et d'extinction gaz dans le cadre du présent marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paratonnerre

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45312310 Installations de paratonnerre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Illkirch-Graffenstaden.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot traite des travaux des installations de protection contre la foudre dans le cadre du présent marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché débute à compter de sa date de notification et se termine à la fin du délai de la garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, la fin du marché intervient lors de la levée de la dernière réserve. Date estimée de début des travaux: décembre 2021.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

La durée d'exécution des travaux est de 18 mois. Une clause d'insertion sera mise en œuvre pour le lot nº 1 «VRD Aménagement extérieurs» (160 h), le lot nº 2 «Gros œuvre/chape/sols durs» (150 h), le lot nº 3 «Étanchéité» (120 h), le lot nº 5 (35 h), le lot nº 6 «Plâtrerie/faux-plafond» (40 h), le lot nº 9 «Peintures intérieures et extérieures» (50 h), le lot nº 11 «Ventilation et climatisation» (780 h) et le lot nº 12 «Électricité courants forts» (555 h).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/09/2021
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/09/2021
Heure locale: 15:15

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Aucun document ne doit être signé au stade du dépôt de l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres par voie dématérialisée via la plate-forme achatpublic.com. La visite de site est obligatoire et devra impérativement être effectuée selon les modalités précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. Il sera en effet prévue une visite des installations existantes et des questions/réponses en séance. Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant invités à fournir une adresse électronique afin que puissent leur être communiquées les modifications éventuelles apportées au dossier de consultation par le pouvoir adjudicateur. À défaut, les candidats doivent consulter quotidiennement la plate-forme achatpublic.com afin de se tenir informés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: Tgi-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Adresse internet: https://www.meist.bercy.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: Tgi-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2021