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Fournitures - 355388-2018

14/08/2018    S155

France-Labège: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2018/S 155-355388

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 65 rue du Chêne Vert
Ville: Labège
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31670
Pays: France
Courriel: commande.publique@sicoval.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sicoval.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://webmarche.adullact.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement intercommunal
I.5)Activité principale
Autre activité: L’environnement, l’aménagement de l’espace, des transports, de l’habitat, du développement économique et l’action sociale.

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Denrées alimentaires restauration scolaire 2018-2021

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La conclusion d'accords-cadres.

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 869 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes traditionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 90
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 30
Coût - Nom: Le prix des prestations sur le détail quantitatif estimatif / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes à valeur ajoutée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 90
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 30
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 90
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 30
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches découpées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traiteur, viandes cuites sous vide

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits 4o et 5o gamme

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées chaudes et fraîches

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812121 Tourtes salées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées et pâtisseries surgelées - glace

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15981310 Glace
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats cuisinés et viandes surgelés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits appertisés

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03311000 Poissons
15110000 Viande
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie et aides culinaires

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15613300 Produits céréaliers
15850000 Pâtes alimentaires
15871260 Sauces
15893000 Denrées sèches
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi: / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité alimentaire / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 076-168684
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18035E
Lot nº: 1
Intitulé:

Fruits et légumes traditionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31018
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze
Ville: Castelnau-d'Estrétefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 96 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18036E
Lot nº: 2
Intitulé:

Fruits et légumes à valeur ajoutée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31018
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze
Ville: Castelnau-d'Estrétefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18037E
Lot nº: 3
Intitulé:

Poissons frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31018
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mericq
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Ville: Estillac
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garonne Marée Atlantique
Adresse postale: Eurocentre — 2 avenue de la Nauze
Ville: Castelnau-d'Estrétefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 99 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18038E
Lot nº: 4
Intitulé:

Viandes fraîches découpées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: ZI Albasud — 200 avenue du Portugal
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Ville: Castres Cedex
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81115
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Bousquet
Adresse postale: 143 avenue de Rodez
Ville: La Primaube
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 189 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18039E
Lot nº: 5
Intitulé:

Volailles fraîches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDA — Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: Parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 126 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18040E
Lot nº: 6
Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espagnac Frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin — BP 2329
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31021
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Ville: Montauban Cedex
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82032
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 237 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18041E
Lot nº: 7
Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espagnac Frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin — BP 2329
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31021
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: parc d'Activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Ville: Montauban Cedex
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82032
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 117 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18042E
Lot nº: 8
Intitulé:

Traiteur, viandes cuites sous vide

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18043E
Lot nº: 9
Intitulé:

Légumes et fruits 4e et 5e gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Ville: Toulouse Cedex 2
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31018
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 63 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18044E
Lot nº: 10
Intitulé:

Entrées chaudes et fraîches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpes Frais Productions AS
Adresse postale: Pierre Clot Restauration — 436 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp — CS 40092
Ville: Voreppe Cedex
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38342
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 51 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18045E
Lot nº: 11
Intitulé:

Pains

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Les Boulangers Toulousains
Adresse postale: 15 rue du Néouvielle
Ville: Portet-sur-Garonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 123 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18046E
Lot nº: 12
Intitulé:

Charcuteries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18047E
Lot nº: 13
Intitulé:

Poissons surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco France
Adresse postale: Service Marchés — route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 108 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18048E
Lot nº: 14
Intitulé:

Entrées et pâtisseries surgelées — Glace

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco France
Adresse postale: Service marchés — route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18049E
Lot nº: 15
Intitulé:

Légumes surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: Parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 159 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18050E
Lot nº: 16
Intitulé:

Plats cuisinés et viandes surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passionfroid
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 132 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18051E
Lot nº: 17
Intitulé:

Produits appertisés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZI du Terroir — 2 rue du Terroir
Ville: Saint-Alban
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 78 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18052E
Lot nº: 18
Intitulé:

Epicerie et aides culinaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet Opération
Adresse postale: Service marchés publics — 17 rue de la Ferme de la Tour
Ville: Valenton
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— lot 8: estimatif sur 3 ans 54 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 170,70 EUR (HT),

— lot 9: estimatif sur 3 ans 63 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 29 775,40 EUR (HT),

— lot 10: estimatif sur 3 ans 51 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 30 542,00 EUR (HT),

— lot 11: estimatif sur 3 ans 123 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 500,00 EUR (HT),

— lot 12: estimatif sur 3 ans 18 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 13 865,18 EUR (HT),

— lot 13: estimatif sur 3 ans 108 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 30 321,000 EUR (HT),

— lot 14: estimatif sur 3 ans 84 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 22 238,50 EUR (HT),

— lot 15: estimatif sur 3 ans 159 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 46 083,85 EUR (HT),

— lot 16: estimatif sur 3 ans 132 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 52 293,30 EUR (HT),

— lot 17: estimatif sur 3 ans 78 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 23 887,40 EUR (HT),

— lot 18: estimatif sur 3 ans 90 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 39 438,60 EUR (HT).

Les accords-cadres ont été conclus le 31.7.2018.

Les dossiers des accords-cadres des lots 8 à 18 sont consultables sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval — tél +33 5 62 24 09 03). En ce qui concerne les lots 1 à 7, ceux-ci ne sont consultables qu'au terme de la durée de ces accords-cadres.

Contrairement à ce qui est indiqué dans le bloc 5, les accords-cadres pour les lots 1 à 7 ne sont pas attribués à un groupement d'opérateurs économique mais il s'agit d'accords-cadres multi attributaire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/08/2018