Fournitures - 356594-2020

29/07/2020    S145

France-Lille: Vaisselle

2020/S 145-356594

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Fax: +33 320495449

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.lille.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Fdq3CnYLjs

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS d'Hellemmes
Adresse postale: Villa Lisbeth — rue Roger Salengro
Ville: Hellemmes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59260
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.hellemmes.fr/Nos-equipements/CCAS-d-Hellemmes

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.lille.fr/Nos-equipements/Le-Centre-Communal-d-Action-Sociale-CCAS

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Lomme
Adresse postale: 72 avenue de la République
Ville: Lomme
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59160
Pays: France
Courriel: Marchespublic@mairie-lille.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-lomme.fr/Solidarite/C.C.A.S

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Fdq3CnYLjs
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Fdq3CnYLjs
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

20S0061: restauration — fourniture de vaisselle et ustensiles de cuisine nécessaires aux services de la Ville de Lille, des communes associées et de leur CCAS

Numéro de référence: 20S0061
II.1.2)Code CPV principal
39221110 Vaisselle
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Restauration — fourniture de vaisselle et ustensiles de cuisine nécessaires aux services de la Ville de Lille, des communes associées et de leur CCAS. Il comprend l'achat de vaisselle (assiettes, plats, bols, louches, …), de couverts, de verres, d'ustensiles de cuisine (casseroles, écumoires, couteaux, …) et de plateaux de self. Les achats concernent principalement la Restauration scolaire, les crèches, le restaurant municipal, le protocole, les CCAS et les communes associées de Lomme et d'Hellemmes. Sporadiquement, dans le cadre de l'organisation de repas itinérants, les achats pourront concerner des besoins en références dépourvues de matières plastiques, jetables ou compostables (conditionnement des repas, matériel de préparation…).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine
39221120 Tasses et verres
39221160 Plateaux
39221180 Ustensiles de cuisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

La liste détaillée des lieux de livraison sont détaillés au CCP.

II.2.4)Description des prestations:

Restauration — fourniture de vaisselle et ustensiles de cuisine nécessaires aux services de la Ville de Lille, des communes associées et de leur CCAS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (en fonction des sous-critères énoncés dans le DCE) / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite un fois, pour une période de deux ans, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, conclu pour une période de deux ans et reconductible une fois. Le montant maximum par période est fixé à 140 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un avis pourra être publié à l'échéance du présent accord-cadre, soit en 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Les négociations sont interdites. Il n'est pas prévu de visite.la remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com

La remise par voie papier est interdite. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons donc les modalités sont décrites au Règlement de la consultation (RC). Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: https://www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/07/2020