Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 357801-2021

14/07/2021    S134

France-Paris La Défense: Batteries au plomb

2021/S 134-357801

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RTE Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: direction des achats — pôle infrastructure réseau transport — Immeuble Window — 7C place du Dôme
Ville: Paris La Défense
Code NUTS: FR France
Code postal: 92073
Pays: France
Point(s) de contact: Yvan Capelle
Courriel: yvan.capelle@rte-france.com
Téléphone: +33 141021958
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.rte-france.com
Adresse du profil d’acheteur: https://rte-france.bravosolution.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RTE Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: direction des achats — pôle infrastructure réseau transport — Immeuble Window — 7C place du Dôme
Ville: Paris La Défense
Code NUTS: FR France
Code postal: 92073
Pays: France
Point(s) de contact: Yvan Capelle
Courriel: yvan.capelle@rte-france.com
Téléphone: +33 141021958
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.rte-france.com
Adresse du profil d’acheteur: https://rte-france.bravosolution.com
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de batteries stationnaires au plomb «ouvertes» ou «étanches» de tension 2 V, «étanches» de tension 12 V et de batteries de démarrage au plomb pur «étanches» de tension 12 V

II.1.2)Code CPV principal
31421000 Batteries au plomb
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet du marché concerne la fourniture de batteries d'accumulateurs stationnaires au plomb raccordées aux services auxiliaires des postes de RTE.

Le marché comporte une partie ferme de trois années et une partie optionnelle de prolongation d'une année reconductible deux fois.

Les accumulateurs au plomb-acide peuvent être divisés en deux catégories principales dites: «plomb ouvert» ou «plomb étanche».

Les batteries sont différenciées en deux lots:

— lot nº 1: batteries stationnaires au plomb «ouvertes» ou «étanches» de tension 2 V et «étanches» de tension 12 V;

— lot nº 2: batteries de démarrage au plomb pur «étanches» de tension 12 V.

Les caractéristiques techniques des batteries sont mentionnées dans la spécification technique du contrat.

Ce marché commun RTE — Enedis est conduit au nom des deux entités par RTE.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries stationnaires au plomb «ouvertes» ou «étanches» de tension 2 V et «étanches» de tension 12 V

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31421000 Batteries au plomb
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Plaques régionales de Nantes, Normandie Paris, Marseille, Lyon, Nancy, Toulouse et Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Les caractéristiques techniques des batteries stationnaires au plomb «ouvertes» ou «étanches» de tension 2 V et «étanches» de tension 12 V pour les applications de contrôle-commande ou de télécommunication sont définies dans la spécification technique du contrat.

Le contrat intègre la fourniture de matériels connexes tels que des bacs de rétentions, des chantiers métalliques, des moyens de connectiques et la livraison des matériels sur site RTE.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois années fermes + deux options de prolongation de durée de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries de démarrage au plomb pur «étanches» de tension 12 V

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31421000 Batteries au plomb
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Plaques régionales de Nantes, Normandie Paris, Marseille, Lyon, Nancy, Toulouse et Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Les caractéristiques techniques des batteries de démarrage au plomb pur «étanches» de tension 12 V utilisées pour le démarrage de groupes électrogènes sont définies dans la spécification technique du contrat.

Le contrat intègre la fourniture de matériels connexes tels que des bacs de rétentions, des chantiers métalliques, des moyens de connectiques et la livraison des matériels sur site RTE.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois années fermes + deux options de prolongation de durée de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 106-257948
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de batteries d’accumulateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de batteries d’accumulateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de batteries d’accumulateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de batteries d’accumulateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Fax: +33 147243161
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Fax: +33 147243161
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2021