Services - 358859-2016

14/10/2016    S199    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Le Mans: Services d'écoles d'équitation

2016/S 199-358859

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville du Mans
21720181300011
Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Le Mans
72039
France
Téléphone: +33 243474747
Courriel: marches@lemans.fr
Fax: +33 243473740
Code NUTS: FR514

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sarthe-marchespublics.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de classes équitation et cirque pour l'année scolaire 2016-2017 et renouvelable pour l'année 2017-2018.

Numéro de référence: jmd/16035s/2
II.1.2)Code CPV principal
80513000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Organisation de classes équitation et cirque pour l'année scolaire 2016-2017 et renouvelable pour l'année 2017-2018.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 17 600.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe équitation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80513000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR514
II.2.4)Description des prestations:

Classe équitation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe cirque

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR514
II.2.4)Description des prestations:

Classe cirque.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure ouverte
Explication:

Absence d'offre régulière lors d'une procédure adaptée préalable.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Classe équitation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Etrier Sarthois
Le Mans
72100
France
Code NUTS: FR514

Adresse internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Classe cirque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cité du Cirque Marceau
Le Mans
72100
France
Code NUTS: FR514

Adresse internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande passé pour l'année scolaire 2016/2017 et renouvelable pour l'année scolaire 2017/2018.

Mini maxi annuels lot 1: 6 000 et 10 000 EUR HT.

Mini maxi annuels lot 2: 2 800 et 8 500 EUR HT.

Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Service des marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
Nantes
44041
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
Nantes
44042
France
Téléphone: +33 253467983
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Fax: +33 253467979

Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
Nantes
44041
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2016