Fournitures - 359111-2019

31/07/2019    S146

France-Saint-Brieuc: Produits de nettoyage

2019/S 146-359111

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle — CS 72365
Ville: Saint-Brieuc Cedex 1
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22023
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: Marchespublics@saint-brieuc.fr
Téléphone: +33 296625475
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://saint-brieuc.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalisbretagne.org
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118879&orgAcronyme=c9u
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118879&orgAcronyme=c9u
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène des locaux

Numéro de référence: 19S0041
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène des locaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits absorbant

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39811300 Désodorisants
39811200 Produits d'assainissement de l'air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Produits absorbant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyant désinfectant alimentaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Nettoyant désinfectant alimentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détergent neutre et produit vitre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Détergent neutre et produit vitre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détergent pour sol

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Détergent pour sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désodorisant intérieur

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39811100 Désodorisants d'intérieur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Désodorisant intérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désodorisant extérieur

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39811300 Désodorisants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Désodorisant extérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lessives en poudre

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Lessives en poudre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Essuie-mains et papier toilette

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Essuie-mains et papier toilette.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène des mains

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Hygiène des mains.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs poubelles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:

Service moyens communs chantier de Douvenant, 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc.

II.2.4)Description des prestations:

Sacs poubelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: test des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement: écologie / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre d'une durée d'1 an est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Échantillons à fournir — voir règlement de consultation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement de consultation. Consultation ouverte au DUME (Document unique de marché européen).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/09/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2019
Heure locale: 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des offres n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les échantillons demandés au CCTP et devant servir à l'analyse des offres doivent être envoyés ou déposés à l'adresse suivante: service moyens communs — chantier de Douvenant — 1 rue Evariste Galois, 22000 Saint-Brieuc — à l'attention de M. Edouard Graeber. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seuls les échantillons (accompagnés éventuellement de leurs fiche sécurité et fiches produits) sont à remettre à l'adresse mentionnée ci-dessus. Tous les autres éléments de la candidature et l'offre doivent être envoyés de façon dématérialisée via la plate-forme acheteur Mégalis: https://marches.megalisbretagne.org

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien — 3,contour Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien — 3,contour Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/07/2019