Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de vaccins pour le département des Hauts-de-Seine
Numéro de référence: 2021_550
II.1.2)Code CPV principal33651600 Vaccins
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de divers vaccins pour les enfants de moins de six ans dans les structures départementales ainsi que pour les agents du département des Hauts-de-Seine.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 295 491.20 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin combinés cinq valences pour enfants
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin combinés cinq valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae B).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises pour répondre à cet objectif dans le cadre de ce marché / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises pour répondre à cet objectif dans le cadre de ce marché / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 6 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin pneumococcique conjugué treize valences
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin pneumococcique conjugué treize valences.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 4
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 90 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre le méningocoque C
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre le méningocoque C.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2 162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 10 000 EUR HT, montant annuel maximal: 40 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin combiné quatre valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin combiné quatre valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin combiné quatre valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin combiné quatre valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin Hexavalent (six valences)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin Hexavalent (six valences) contre les infections à Haemophilus Influenzae type B conjugué, coquelucheux acellulaire, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et l'hépatite B.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 60 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Test à la tuberculine (Tubertest)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Test à la tuberculine (Tubertest).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre la tuberculose (BCG)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre la tuberculose (BCG).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 70 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin combiné trois valences pour adultes
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin combiné trois valences pour adultes contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 500 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre la fièvre typhoïde
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre la fièvre typhoïde.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin adulte contre l'hépatite B
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin adulte contre l'hépatite B.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 500 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin adulte contre l'hépatite A
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin adulte contre l'hépatite A.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 1 200 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre la leptospirose
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre la leptospirose.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vaccin contre la grippe saisonnière
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33651600 Vaccins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Vaccin contre la grippe saisonnière.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Développement durable apprécié au regard des mesures prises / Pondération: 3
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 500 EUR HT, montant annuel maximal: 6 000 EUR HT.