Fournitures - 361895-2017

15/09/2017    S177    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Salagnac: Bois

2017/S 177-361895

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
EPD Clairvivre
Établissement public départemental — Service économat — Cité de Clairvivre
Salagnac
24160
France
Téléphone: +33 553622340
Courriel: economat@epd-clairvivre.org
Code NUTS: FRI11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.la-cite-clairvivre.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.la-cite-clairvivre.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Établissement public départemental
Établissement public départemental — Service économat — Cité de Clairvivre
Salagnac
24160
France
Téléphone: +33 553622340
Courriel: economat@epd-clairvivre.org
Code NUTS: FRI11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.la-cite-clairvivre.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.la-cite-clairvivre.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Établissement public départemental
Établissement public départemental — Service économat — Cité de Clairvivre
Salagnac
24160
France
Courriel: economat@epd-clairvivre.org
Code NUTS: FRI11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.la-cite-clairvivre.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Activité sociale et médico-sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de combustible bois (Sciure).

Numéro de référence: 17S0003
II.1.2)Code CPV principal
03410000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de combustible bois (Sciure).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot unique sciure

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
03417100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI11
II.2.4)Description des prestations:

Lot unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution des prestations / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: 2.

— durée de la période de reconduction: 1 an(s),

— durée maximale de l'affaire: 3 an(s),

— date limite de fin de l'affaire: 1.1.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Précision: les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 1.1.2018.

— modalités de retrait des documents: plateforme de dématérialisation ou courrier.

— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet — BP 947
Bordeaux Cedex
33063
France
Téléphone: +33 556993800
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Fax: +33 556243903

Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet — BP 947
Bordeaux Cedex
33063
France
Téléphone: +33 556993800
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Fax: +33 556243903

Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet — BP 947
Bordeaux Cedex
33063
France
Téléphone: +33 556993800
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Fax: +33 556243903

Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2017