Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux.
Numéro de référence: PF17-31
II.1.2)Code CPV principal37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan), La Clusaz (Haute-Savoie) et Ghisonaccia (Haute-Corse). La présente consultation est un appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de gros matériel et équipements de sports collectifs et individuels
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de gros matériel et équipements de sports collectifs et individuels.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 13/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 16/10/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.