Fournitures - 361921-2017

15/09/2017    S177

France-Puteaux: Articles et équipements de sport

2017/S 177-361921

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Fax: +33 146929395
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://mairie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uFIps2MTYn
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux.

Numéro de référence: PF17-31
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan), La Clusaz (Haute-Savoie) et Ghisonaccia (Haute-Corse). La présente consultation est un appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gros matériel et équipements de sports collectifs et individuels

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gros matériel et équipements de sports collectifs et individuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an et ce, trois (3) fois maximum du: — 1.1.2019 au 31.12.2019; — 1.1.2020 au 31.12.2020; — 1.1.2021 au 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1. Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

2. Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2014/S 094-164272
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/10/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:

Mairie de Puteaux.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Année 2021.

VI.3)Informations complémentaires:

Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 7 du règlement de la consultation. Jugement des candidatures et des offres sont listées à l'article 9 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2017