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Fournitures - 364161-2019

02/08/2019    S148    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Belfort: Pain

2019/S 148-364161

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: celluledesmarches@hnfc.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hnfc.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Numéro de référence: GHT-2019-025
II.1.2)Code CPV principal
15811100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 676 410.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir) / Pondération: 24
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée) / Pondération: 16
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir) / Pondération: 24
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée) / Pondération: 16
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir) / Pondération: 24
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée) / Pondération: 16
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir) / Pondération: 24
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée) / Pondération: 16
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir) / Pondération: 24
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée) / Pondération: 16
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 104-251721
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190225
Lot nº: 123
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Ville: Bavilliers
Code NUTS: FRC24
Code postal: 90800
Pays: France

Adresse internet: http://groupe-demeusy.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 631 840.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.0226
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Boulangerie Prudent
Adresse postale: 40 rue de Besançon
Ville: Pont-de-Roide
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25150
Pays: France

Adresse internet: http://rudibonpain.fred.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 31 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.0227
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boulangerie Pâtisserie Yves Herzogenrath — Le Petit Mitron
Adresse postale: 9 rue de Lattre de Tassigny
Ville: Essert
Code NUTS: FRC24
Code postal: 90850
Pays: France

Adresse internet: http://emeline.roze.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 170.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bensançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/07/2019