Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.2)Code CPV principal72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
II.1.3)Type de marchéServices
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot C — services de traduction
Lot nº: C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79530000 Services de traduction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: LU000 Luxembourg
Lieu principal d'exécution:
Essentiellement dans les locaux du contractant.
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:
Lot C: services de traduction:
— traductions et révisions.
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concessionDurée en mois: 60
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
10659 — CORDIS — lot C — services de traduction
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:01/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresLe marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: Translavic B.V.
Ville: Rijssen
Code NUTS: NL Nederland
Pays: Pays-Bas
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: Translavic Polska Sp. z o.o.
Ville: Wroclaw
Code NUTS: PL Polska
Pays: Pologne
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)Valeur totale du marché: 6 500 000.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:30/06/2022
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: LU000 Luxembourg
VII.1.4)Description des prestations:
Lot C: services de traduction — traduction et révision.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concessionDurée en mois: 72
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 500 000.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: Translavic B.V.
Ville: Rijssen
Code NUTS: NL423 Zuid-Limburg
Pays: Pays-Bas
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: Translavic Polska Sp. z o.o.
Ville: Wroclaw
Code NUTS: PL Polska
Pays: Pologne
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modificationsNature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
La durée du contrat-cadre a été prolongée d’un an, soit jusqu’au 31 juillet 2023.
VII.2.2)Raisons de la modificationBesoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
La durée du contrat-cadre a été prolongée d’un an, soit jusqu’au 31 juillet 2023, afin d’assurer la continuité de la prestation des services, jusqu’à l’entrée en vigueur du nouveau contrat-cadre.
VII.2.3)Augmentation de prixValeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 6 500 000.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 6 500 000.00 EUR