Fournitures - 366535-2021

Submission deadline has been amended by:  445621-2021
20/07/2021    S138

France-Nancy: Matériaux de construction et articles connexes

2021/S 138-366535

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OMH du Grand Nancy
Numéro national d'identification: 40097424200069
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Pays: France
Point(s) de contact: Accueil
Courriel: vthiery@omhgrandnancy.fr
Téléphone: +33 383857080
Fax: +33 383857091
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.omhgrandnancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures destinées à la maintenance et à l’entretien du patrimoine

II.1.2)Code CPV principal
44100000 Matériaux de construction et articles connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures destinées à la maintenance et à l’entretien du patrimoine, décomposées en dix lots, prestations détaillées dans les documents de la consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôle d'accès

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32360000 Matériel d'interphonie
35123400 Badges d'identification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures pour les contrôles d'accès.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Recyclage des produits usagés (conditions et modalités) / Pondération: 8
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éclairage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31530000 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures pour l'éclairage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Recyclage des produits usagés (conditions et modalités) / Pondération: 8
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels électriques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures pour des installations électriques domestiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Recyclage des produits usagés (conditions et modalités) / Pondération: 8
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles de menuiserie intérieure, quincaillerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de quincaillerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures d'articles de serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vitrerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111540 Verre isolant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, Impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de vitreries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volets roulants

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115310 Volets roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de volets roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture bois

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44191000 Matériaux divers de construction en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures d'éléments en bois pour l'aménagement intérieur domestique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matérieux composites

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de panneaux en matière plastique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Chaque lot sera reconduit tacitement pour une durée d’un an. Il pourra ainsi être reconduit trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

L’ensemble des intervenants de l’entreprise attributaire devra disposer des compétences adaptées aux tâches à réaliser et de toutes les habilitations en cours de validité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 30/03/2022
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

OMH du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon, 54000 Nancy.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Chaque lot de l’accord-cadre est mono-attributaire.

L’accord-cadre est conclu pour un montant pour toute sa période d’exécution:

— sans montant minimal,

— sans montant maximal.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
Adresse internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2021