Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de véhicules neufs
Numéro de référence: DCE21-10à14
II.1.2)Code CPV principal34110000 Voitures particulières
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de treize véhicules légers, avec reprise des anciens véhicules. Chaque marché sera conclu à prix global et forfaitaire.
Les prestations font l'objet de trois lots:
— lot 1: quatre véhicules essence type utilitaire deux places;
— lot 2: un véhicule diesel type berline compacte;
— lot 3: quatre véhicules essence type citadine;
— lot 4: deux véhicules électriques type citadine;
— lot 5: deux véhicules sans permis électriques.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 29 690.17 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: quatre véhicules essence type utilitaire deux places avec reprise
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de quatre véhicules essence type utilitaire deux places avec reprise des anciens véhicules.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: un véhicule diesel type berline compacte avec reprise
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34111200 Berlines
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un véhicule diesel type berline compacte avec reprise des anciens véhicules.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3: quatre véhicules essence type citadine avec reprise
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de quatre véhicules essence type citadine avec reprise des anciens véhicules.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4: deux véhicules électriques type citadine avec reprise
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de deux véhicules électriques type citadine avec reprise des anciens véhicules.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5: deux véhicules sans permis électriques avec reprise
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de deux véhicules sans permis électriques avec reprise des anciens véhicules.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Deux véhicules sans permis électriques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:29/06/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 29 690.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:15/07/2021