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Fournitures - 369257-2021

21/07/2021    S139

France-Flavin: Viande

2021/S 139-369257

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: pôle «Aménagement du territoire», direction «Bâtiments et des collèges», route du Monastère, CS 10024
Ville: Flavin
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12450
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: 19 collèges publics de l'Aveyron
Ville: Flavin
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Capdenac
Ville: Capdenac
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maison départementale de l'enfance et de la famille (MDEF)
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.aveyron.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.aveyron.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers)

Numéro de référence: 21S0105
II.1.2)Code CPV principal
15110000 Viande - UA01
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron.

La nature et l'étendue globale des prestations: à titre indicatif, il est servi 1 000 000 de repas par an.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord - cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers fromages

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ovoproduits

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de jeune bovin et de bœuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);

— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité;

— l'attestation de conformité des véhicules de livraison.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/08/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/08/2021
Heure locale: 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et/ou des échantillons comme indiqué dans le règlement de la consultation (article 5.5) et dans l'annexe B du CCTP général. Les échantillons et les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr — Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité: https://www.aveyron.fr — Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2021