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Fournitures - 369329-2021

21/07/2021    S139

France-Saint-Gaudens: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 139-369329

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Lycée Bagatelle
Adresse postale: 114 avenue François Mitterand
Ville: Saint-Gaudens
Code NUTS: FR France
Code postal: 31800
Pays: France
Courriel: 0310032s-gest@ac-toulouse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://bagatelle.mon-ent-occitanie.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mapa.aji-france.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Lycée Bagatelle — service intendance
Ville: Saint-Gaudens
Code NUTS: FR France
Pays: France
Courriel: 0310032S-gest@ac-toulouse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://bagatelle.mon-ent-occitanie.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mapa.aji-france.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPLE
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché public de denrées alimentaires

Numéro de référence: AOO 0310032S2022
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les stipulations du présent DCE concernent la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commandes du Comminges.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais Nord Cierp Gaud

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais + 4e et 5e gamme pour les EPLE membres du groupement du Comminges au Nord de Cierp Gaud.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais Sud Cierp Gaud

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Luchon/Saint-Béat.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes + 4e et 5e gammes pour EPLE Luchon et Saint-Béat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: poissons — fruits de mer

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons et produits de la mer et d'eau douce surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: viandes — volailles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes de bœuf — porc — veau — agneau — volaille surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: plats élaborés, pâtisseries surgelées et glaces

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15555000 Crème glacée et produits similaires
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Plats élaborés, pâtisseries surgelés et glaces pour les EPLE adhérents au groupement du Comminges.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: fruits, légumes et pommes de terres surgelés, mélanges de légumes et fruits

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes surgelées pour les EPLE adhérents au groupement du Comminges.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés: légumes préparés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes préparés notamment végétariens.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

BOF (desserts lactés, yaourts, lait, crème, fromage, ovoproduits)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
15530000 Beurre
03142500 Œufs
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Beurre œuf fromages et autres produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande bovine et ovine (frais)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes bovines et ovines.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et viande de porc (frais)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie et viande de porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille (frais)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Volailles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie salée

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Assaisonnements, condiments, féculents, légumes secs, légumes en boîtes, poissons en boîte et autres produits élaborés en boîte.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie sucrée

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400 Conserves de fruits
15842200 Produits à base de chocolat
15860000 Café, thé et produits connexes
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie sucrée dont conserves de fruits, biscuits secs, chocolat en poudre, café, thé, céréales pour petits déjeuners, sucre, miel, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épices et assaisonnement

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15872200 Épices
15891610 Bouillons instantanés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Épices et bouillons, fonds de sauce.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paniers repas

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894200 Repas préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

EPLE Sud Comminges.

II.2.4)Description des prestations:

Partie fixe comprenant: chips (30 g) + biscuit + compote coupelle 95 g + barre céréale 21 g (fruits ou chocolat).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Produits de boulangerie: baguettes, petits pains et gâteaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 16
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2021
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 24/12/2021
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Facturation via Chorus Pro.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Toulouse
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2021