Marché de travaux - 369531-2020

07/08/2020    S152

France-Toulouse: Travaux de restructuration

2020/S 152-369531

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPL Midi-Pyrénées Construction
Numéro national d'identification: 200 053 791 00014
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, Mme Carole Delga, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414
Ville: Toulouse Cedex
Code NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
Code postal: 31086
Pays: France
Point(s) de contact: SPL Midi-Pyrénées Construction, à l'attention de Marion Guichard
Courriel: marion.guichard@arac-occitanie.fr
Téléphone: +33 562727100
Fax: +33 561572313

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.laregion.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://splmpc.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://splmpc.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://splmpc.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux pour la rénovation de l'externat et des aménagements extérieurs au lycée Renée Bonnet à Toulouse (opération nº 50215)

Numéro de référence: 20S0111
II.1.2)Code CPV principal
45454000 Travaux de restructuration - IA36 - FA03
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les travaux décomposés en 18 lots. Ils ont pour objet:

— en tranche ferme:

—— bâtiment 10: rénovation de l'externat (réfection, des salles de classe, archives et local de stockage, ainsi que la révision des menuiseries extérieures);

—— bâtiment 13: réaménagement du RDC (externat), rénovations diverses, révision des menuiseries extérieures et isolation par l'extérieur;

—— bâtiment 14: interventions ponctuelles (salle de sport, CDI et administration);

—— bâtiment 15: interventions ponctuelles (vestiaires, salles banalisées salle de musculation);

—— bâtiment 17: rénovation complète des logements de fonction;

—— espaces extérieurs: création d'un hall d'accueil, d'une loge et d'un abri vélo, réfection du parvis et du terrain de sport, aménagements paysagers;

— en tranche optionnelle:

—— bâtiment 15: rénovation des salles situées au R+1.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voiries réseaux divers

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
45233253 Travaux de revêtement de chemins piétonniers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— travaux de dégagement de chantier;

— travaux de démantèlement;

— travaux de terrassement (environ 2 700 m3);

— travaux de marquage sportif (environ 1 450 ml);

— travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales (environ 240 ml);

— travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau (environ 28 ml);

— travaux d'assainissement (environ 110 ml);

— travaux de construction de revêtements de surface (environ 2 430 m2);

— travaux de revêtement de routes (environ 421 m2);

— travaux de revêtement de chemins piétonniers (environ 2 870 m2);

— installation de signalisation routière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 879 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 280
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désamiantage curage

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

Démolition des ouvrages existants:

— dépose de carrelage compris plinthes (tranche ferme: environ 69 m2/tranche optionnelle 1: environ 7 m2);

— dépose de faïences pour les murs ou cloisons (tranche ferme: environ 198 m2);

— dépose de sol souple compris plinthes et chape (tranche ferme: environ 469 m2);

— dépose de sol souple compris plinthes (tranche ferme: environ 843 m2/tranche optionnelle 1: environ 224 m2);

— dépose de plafond compris ossature (tranche ferme: environ 695 m2);

— démolition de cloisons de 5 à 10 cm d'ép. (tranche ferme: environ 168 m2).

Démolition de bâtiment (tranche ferme: chaufferie, vestiaires extérieur bâtiment 15, loge et local vélos).

Désamiantage de:

— plinthes (tranche ferme: environ 381 ml/tranche optionnelle 1: environ 70 ml);

— faïence (tranche ferme: environ 23 m2);

— chaudière (tranche ferme);

— canalisations et conduits (tranche ferme);

— menuiserie extérieure avec joint amianté (tranche ferme).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 207 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 77
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 26 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 70 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
45262210 Travaux de fondation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— réalisation de l'installation du chantier en TCE.

— réalisation des travaux de gros œuvre neufs (fondations, réseaux, planchers bas, voiles, poteaux, poutres, dalles, relevés, etc.) (tranche ferme).

— réalisation des travaux de gros œuvre dans existants (travaux sécurité incendie, modifications ou bouchements de baies, trous et trémies, démolitions ponctuelles, nouveaux réseaux sous dalles basse, enduit sur clôtures, etc.) (tranche ferme et tranche optionnelle 1).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 217
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 20 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 35 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique, protection solaires, bardage métal isolé

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
45212190 Ouvrages de protection contre le soleil
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— mise en place des échafaudages pour ses travaux;

— réalisation des travaux de charpente métallique (environ 27 865 kg);

— réalisation des travaux de bardages (environ 1 448 m2) et de faux plafonds (environ 727 m2);

— réalisation de brise-soleils en verre sérigraphié (environ 340 m2);

— réalisation des habillages des encadrements de baies;

— réalisation des couvertines (environ 307 ml).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 828 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 238
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45261320 Travaux de pose de gouttières
45421132 Pose de fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— réalisation des étanchéités autoprotégées sur béton (environ 504 m2);

— réalisation des étanchéités autoprotégées sur TAN (environ 235 m2);

— réalisation des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales;

— réalisation d'un lanterneau de désenfumage et d'accès en toiture;

— réalisation des équipements de sécurité en toiture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 112
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation par l'extérieur — enduits

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
45321000 Travaux d'isolation thermique
45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— mise en place des échafaudages pour ses travaux;

— réalisation d'enduits sur ITE (environ 665 m2);

— couvertines (environ 97 ml);

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 98 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 91
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie - AA02
45421145 Travaux d'installation de volets roulants
45212190 Ouvrages de protection contre le soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— dépose de menuiseries extérieures (tranche ferme);

— menuiseries extérieures aluminium avec ou sans volets roulants électriques (tranche ferme);

— révision de menuiseries existantes et de mur rideau (tranche ferme/tranche optionnelle 1);

— brise soleil à lames empilables (tranche ferme: environ 22 m2);

— révision de verrière (tranche ferme);

— protection solaire pour verrière (tranche ferme: environ 8 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 376 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 259
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de sept jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421131 Pose de portes - AA01
45421148 Installation de portails
45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— révision de garde-corps (environ 14 ml);

— mains courantes (environ 43 ml);

— dépose de portes métalliques;

— portes métalliques extérieures;

— révision de rideau métallique;

— dépose de clôture (environ 152 ml);

— clôture barreaudée neuve (environ 235 ml);

— modification de clôture existante (environ 10 ml);

— portail;

— portillons;

— révision de portails et portillons;

— tourniquet à couloir double;

— échelle crinoline (environ 17 ml);

— signalétique extérieure et totem.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 251 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 112
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie - AB13
45421131 Pose de portes
45421152 Installation de cloisons
30195000 Tableaux - FA03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— dépose de porte (tranche ferme/tranche optionnelle 1);

— dépose de cuisine (tranche ferme);

— bloc-porte âme pleine, CF, acoustique (tranche ferme/tranche optionnelle 1);

— porte palière de logement (tranche ferme);

— révision de porte (tranche ferme/tranche optionnelle 1);

— cloison stratifié compact (tranche ferme: environ 63 m2);

— plan vasque post-formé (tranche ferme: environ 11,50 ml);

— mobilier de cuisine pour logements de fonction (tranche ferme);

— encadrement d'ouverture en médium peint (tranche ferme: environ 893 ml);

— habillage en médium peint (tranche ferme: environ 2 262 ml);

— armoire de vestiaire avec banc (tranche ferme);

— tableau triptyque (tranche ferme/ tranche optionnelle 1);

— meuble plan de travail avec passe document (tranche ferme: environ 5 ml);

— signalétique de porte (tranche ferme/tranche optionnelle 1);

— plancher bois avec emmarchement (tranche ferme: environ 11 m2);

— coffres, trappes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 219 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 154
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 13 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 84 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — faux plafonds

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
45421141 Travaux de cloisonnement
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— dépose de plafond (tranche ferme: environ 96 m2);

— purge de plafond (tranche ferme: environ 576 m2);

— doublage laine de verre + plaque plâtre (tranche ferme: environ 19 m2);

— doublage plaque de plâtre sur ossature (tranche ferme: environ 157 m2/tranche optionnelle 1: environ 61 m2);

— plafonds plaque de plâtre sur ossature (tranche ferme: environ 654 m2/tranche optionnelle 1: environ 57 m2);

— faux plafond démontable 60 × 60 cm fibre de roche (tranche ferme: environ 507 m2/tranche optionnelle 1: environ 293 m2);

— révision de faux plafond (tranche ferme: environ 589 m2);

— faux plafond bac métallique (tranche ferme: environ 283 m2);

— faux plafond métallique en dalles (tranche ferme: environ 313 m2);

— panneaux isolant en fibre de bois sous plancher (tranche ferme: environ 250 m2);

— cloison plaque de plâtre sur ossature (tranche ferme: environ 200 m2/tranche optionnelle 1: environ 28 m2);

— encoffrement de conduit amiante (tranche ferme: environ 25 m2);

— conduit CF 2h (tranche ferme: environ 13 m2);

— enduit plâtre (tranche ferme: environ 226 m2/tranche optionnelle 1: environ 30 m2);

— coffres, trappes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 262 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 287
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 23 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 84 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage — faïence

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100 Carrelage de sols
45431200 Carrelage mural
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— démolition de carrelage (tranche ferme: environ 113 m2);

— dépose de faïence (tranche ferme: environ 80 m2);

— chape mortier (tranche ferme: environ 582 m2/tranche optionnelle 1: environ 6 m2);

— étanchéité sous carrelage extérieur et intérieur (tranche ferme: environ 107 m2);

— carrelage grès cérame en sol (tranche ferme: environ 168 m2);

— marches et contre marche en carrelage (tranche ferme: environ 8 ml);

— plinthes carrelage (tranche ferme: environ 16 ml);

— siphon de sol (tranche ferme);

— étanchéité SPEC sous faïence (tranche ferme: environ 395 m2);

— grès mural (tranche ferme: environ 444 m2);

— tablier de baignoire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 217
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 49 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
45432210 Travaux de revêtement mural
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— dépose de sol souple ou parquet (tranche ferme: 526 m2);

— sol PVC homogène compact (tranche ferme: 982 m2/tranche optionnelle 1 : 228 m2);

— sol PVC U2SP3 (tranche ferme: 530 m2);

— sol sportif PVC (tranche ferme: 322 m2);

— plinthes PVC (tranche ferme: 1427 ml /tranche optionnelle 1 : 150 ml);

— Sol PVC antidérapant (tranche ferme: 21 m2);

— protection de parois PVC (tranche ferme: 434 m2/tranche optionnelle 1 : 80 m2);

— revêtement mural PVC (tranche ferme: 25 m2);

— nez de marches (tranche ferme: 47 ml);

— marquage podotactile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 210
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 19 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 91 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
45442121 Travaux de peinture de structures
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— peinture sur métaux extérieur existant (tranche ferme: environ 47 m2);

— peinture sur clôture existante (tranche ferme: environ 105 ml);

— peinture sur bois extérieur existant (tranche ferme: environ 60 m2);

— peinture sur façade béton (tranche ferme: environ 526 m2);

— peinture sur enduit existant (tranche ferme: environ 1 331 m2);

— peinture sur bardage existant (tranche ferme: environ 73 m2);

— peinture sur ouvrages bois intérieurs (tranche ferme: environ 115 m2/tranche optionnelle 1: environ 58 m2);

— peinture sur ouvrage métallique intérieurs (tranche ferme: environ 28 m2);

— peinture sur ouvrages bois intérieurs existants (tranche ferme: environ 1 192 m2/tranche optionnelle 1: environ 64 m2);

— peinture sur ouvrages métalliques intérieurs existant (tranche ferme: environ 43 m2);

— peinture sur radiateurs existants (tranche ferme: environ 59 ml);

— enduit de ratissage (tranche ferme: environ 3 992 m2/tranche optionnelle 1: environ 451 m2);

— préparation pour peinture sur support amianté (tranche ferme: environ 443 m2);

— peinture sur plafonds (tranche ferme: environ 895 m2/tranche optionnelle 1: environ 102 m2);

— peinture sur parois (tranche ferme:environ 4 437 m2/tranche optionnelle 1: environ 453 m2);

— nettoyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 204 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 343
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 12 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 84 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO/CFA — panneaux photovoltaïques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315300 Installations d'alimentation électrique
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45317000 Autres travaux d'installation électrique
45233292 Installation de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— bâtiment 10: mise en conformité sécurité incendie, asservissement des portes coupe-feu, mise en œuvre de détection automatique dans les locaux du sous-sol, complément diffuseurs sonore et lumineux. Pose de panneaux photovoltaïques pour une autoconsommation de l'énergie électrique produite;

— bâtiment 11: mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité nécessaires aux différents types de locaux selon les recommandations du programme.

Modification/extension des sous répartiteurs VDI, câblages et prises terminales suivant programme;

— bâtiment 13: mise en conformité sécurité incendie, asservissement des clapets coupe-feu. Mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité nécessaires aux différents types de locaux. Mise en œuvre des alimentations électriques des volets roulants électriques. Modification/extension des sous répartiteurs VDI, câblages et prises terminales suivant programme;

— bâtiment 14: mise en œuvre des alimentations électriques des brises soleils orientables électriques. Alimentations des équipements de confort thermique pour le CDI.

Alimentation de l'élévateur PMR. Mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité nécessaires aux différents types de locaux. Modification/extension des sous répartiteurs VDI, câblages et prises terminales;

— bâtiment 15 (RDC): mise en conformité sécurité incendie, asservissement des clapets coupe-feu. Alimentation du système de ventilation. Mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité, de prises de courant et force motrice nécessaires aux différents types de locaux. Modification/extension des sous répartiteurs VDI, câblages et prises terminales;

— bâtiment 16: déplacement des installations incendie existantes vers la nouvelle loge. Extension et adaptation du système de sécurité incendie existant. Déplacement des installations de sûreté vers le local répartiteur général de l'établissement. Extension et adaptation du système anti-intrusion existant. Adaptation du système de contrôle d'accès du site existant. Extension et adaptation du système de vidéosurveillance existant. Mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité, de prises de courant et force motrice nécessaires aux différents types de locaux. Logements. Mise aux normes électriques complète, des logements de fonction, avec nouvelle distribution sous goulotte.

Tranche optionnelle 1:

— bâtiment 15 (R+1): mise en œuvre d'équipements d'éclairage, d'éclairage de sécurité, de prises de courant et force motrice nécessaires aux différents types de locaux. Modification/extension des sous répartiteurs VDI, câblages et prises terminales.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 267 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 399
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 63 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 105 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — plomberie

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
45331110 Travaux d'installation de chaudières
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— bâtiment 13: remplacement partiel de convecteurs chauffage type tubes à ailettes carrossés, par des radiateurs panneaux. Ventilation par centrales double flux compactes de deux salles. Remplacement partiel d'appareils sanitaires au RDC. Refonte complète des sanitaires élèves au R+1 et R+2;

— bâtiment 14 (R+1): climatisation par mini DRV. Ventilation par centrale double flux;

— bâtiment 15 (RDC): création de vestiaires, et extension de la salle de musculation, avec remplacement des convecteurs chauffage type tubes à ailettes carrossés, par des radiateurs panneaux, extension de la ventilation double flux, et mise en œuvre d'appareils sanitaires;

— bâtiment 16: chauffage/rafraîchissement par système individuel à détente directe, ventilation et appareils sanitaires pour la loge;

— bâtiment 17: remplacement des chaudières individuelles et des appareils sanitaires, avec mise en œuvre d'une ventilation simple flux individuelle, pour les logements de fonction.

Tranche optionnelle 1:

— bâtiment 15 (R+1): remplacement partiel de convecteurs chauffage type tubes à ailettes carrossés, par des radiateurs panneaux, et mise en œuvre d'une ventilation par centrale double flux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 371 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 315
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 79 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 105 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paysage

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
39142000 Mobilier de jardin
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45233253 Travaux de revêtement de chemins piétonniers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

— réalisation et entretien d'espaces verts:

—— plantation d'arbres;

—— plantation de massifs arbustifs (environ 296 m2);

—— plantation de haies (environ 14 ml);

— fourniture et pose de bancs/banquettes en acier bois;

— fourniture et pose de bancs en béton;

— fourniture et pose de corbeilles;

— fourniture et pose de tables de pique-nique;

— fourniture et pose de tables de ping-pong;

— fourniture et pose de bacs potagers;

— fourniture et pose de pavés à joints enherbés (environ 286 m2);

— fourniture et pose de pavés à joints mortier (environ 11 m2);

— fourniture et pose de bordures fines en acier (environ 155 ml);

— réalisation de gazons (environ 3 700 m2);

— réalisation d'un réseau d'arrosage goutte à goutte pour les massifs et arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 159 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 126
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déménagement stockage

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
60161000 Services de transport de colis
63121100 Services de stockage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture des cartons, adhésifs et étiquettes nécessaires pour l'emballage par les usagers. Manutention, démontage et remontage du mobilier. Emballage. Déménagements et emménagements dans les locaux provisoires:

— tranche ferme: logements de fonctions (six logements);

— tranche ferme: salle de musculation;

— tranche optionnelle 1: salles EDPI et annexes (trois salles et deux locaux annexes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 91
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation R+1 du bâtiment 15.

La valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 15 000,00 EUR HT.

La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de quatorze jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées par le pouvoir adjudicateur:

— tranche ferme: PSE 1: déménagement complémentaire entre deux logements de fonction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Élévateur vertical PMR

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415100 Chariots élévateurs
33196200 Équipement pour handicapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Lycée Renée Bonnet — 1 allée du Lieutenant Lafay — 31432 Toulouse Cedex 4.

II.2.4)Description des prestations:

Élévateur vertical PMR pour franchir emmarchement de 68 cm de hauteur environ.

Dépose monte escalier existant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des trois derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique;

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans;

— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public;

— certificat de capacité type Qualibat 1552 (ou équivalent) pour le lot 2 — désamiantage curage.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale).

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches;

— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants:

—— tranche ferme: 19 mois;

—— tranche optionnelle 1: quatre mois.

À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:

— le 18.1.2021 pour la tranche ferme;

— le 1.7.2021 pour la tranche optionnelle 1.

Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation;

— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com

Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique;

— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique outils). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur;

— les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique;

— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2020