Marché de travaux - 369787-2020

07/08/2020    S152

France-Paris: Travaux d'installation de stores

2020/S 152-369787

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP5 — Domaine fonctionnement et maintenance, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: dfa-bm5@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75010
Pays: France
Courriel: dfa-bm5@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2019g12081610 — 1900013 — accords-cadres à bons de commande en deux lots, pour des travaux de fourniture & pose, et des travaux d'entretien, de stores et volets roulants

Numéro de référence: 1900013
II.1.2)Code CPV principal
45421143 Travaux d'installation de stores
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande en deux lots, pour des travaux de fourniture & pose, et des travaux d'entretien, de stores et volets roulants.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments gérés par la Ville de Paris (un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire — trois titulaires)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421145 Travaux d'installation de volets roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des travaux de fourniture & pose, et des travaux d'entretien de stores et volets roulants, pour les bâtiments gérés par la Ville de Paris (un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire — trois titulaires).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Composition de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées-EPPM (un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421145 Travaux d'installation de volets roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de fourniture & pose, et des travaux d'entretien de stores et volets roulants, pour les bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées-EPPM (un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Composition de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 105-254521
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191120014040
Lot nº: 1.1
Intitulé:

Bâtiments gérés par la Ville de Paris — secteur 1: 1er au 4e, 8e arrondissements au 12e de Paris et départements 91 et 94

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fermetures Moratin
Adresse postale: 22 avenue Gason Roussel
Ville: Romainville
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191120014040
Lot nº: 1.2
Intitulé:

Bâtiments gérés par la Ville de Paris — secteur 2 : 5e au 7e et 13e au 17e arrondissements de Paris et départements 78, 92 et 95

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SEAS
Adresse postale: 9 avenue du Président Pompidou
Ville: Rueil-Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191120014040
Lot nº: 1.3
Intitulé:

Bâtiments gérés par la Ville de Paris — secteur 3 : 18e au 20e arrondissements de Paris et départements 77 et 93

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Roussel — Centre Stores Fermetures
Adresse postale: 13 rue Saint-Gilles
Ville: Bonneval
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-195990
Lot nº: 2
Intitulé:

Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées-EPPM

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fermetures Moratin
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Ville: Romainville
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés — Équipe BM5 — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence: 2019g12081610).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2020