Fournitures - 369821-2018

24/08/2018    S162

France-Villeneuve-d'Ascq: Etiquettes antivol

2018/S 162-369821

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CUE Lille Nord de France
Numéro national d'identification: 13002138900015
Adresse postale: 365 bis rue Jules Guesde, BP 50458
Ville: Villeneuve-d'Ascq
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59658
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats/marchés publics
Courriel: marches@cue-lnf.fr
Téléphone: +33 320798743
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cue-lillenorddefrance.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://cue-lnf.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cue-lnf.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cue-lnf.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de petits équipements et matériels de protection des ouvrages

Numéro de référence: BU20148EqpmtsOuv
II.1.2)Code CPV principal
30199763 Etiquettes antivol
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de petits équipements et matériels de protection des ouvrages pour l'ensemble des composantes de la COMUE LNF.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 172 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Antivols

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199763 Etiquettes antivol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Sites de Villeneuve-d'Ascq, de Valenciennes, d'Outreau, d'Arras, de Gravelines et de Douai.

II.2.4)Description des prestations:

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7. 2015, selon les montants suivants: montant minimum annuel: 800,00 EUR HT/Montant maximum annuel: 5 000,00 EUR HT.

Les antivols doivent être autocollants afin de pouvoir être appliqués entre les pages des livres; faciles à insérer dans les fonds d'ouvrages pour être indétectables; électromagnétiques, activables et désactivables avec un désensibilisateur et compatibles avec la plupart des formats d'ouvrages actuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des références / Pondération: 5
Prix - Pondération: 95
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 38
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Il sera reconductible tacitement, pour une année civile (soit du 1.1 au 31.12), dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Codes-Barres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199761 Étiquettes à codes-barres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Sites de Villeneuve-d'Ascq, de Valenciennes, d'Outreau, d'Arras, de Gravelines et de Douai.

II.2.4)Description des prestations:

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, selon les montants suivants: montant minimum annuel: 500,00 EUR HT/Montant maximum annuel: 3 000,00 EUR HT.

Caractéristiques des étiquettes codes-barres pour bibliothèques, pour documents et lecteurs: Dimensions: minimum 45x13 mm / maximum 55x17 mm; forme rectangulaire avec bords à angles droits; adhésif permanent; matériau indéchirable et pelliculé; conditionnement en planche (et non en rouleaux).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 38
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Il sera reconductible tacitement, pour une année civile (soit du 1.1 au 31.12), dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Au titre du critère «qualité», dans le cadre de la remise d'offre, le candidat remettra des échantillons de quelques étiquettes codes-barres proposées. En l'absence d'échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et sera rejetée. Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur et ne feront l'objet d'aucune restitution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements multimédia

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199763 Etiquettes antivol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Sites de Villeneuve-d'Ascq, de Valenciennes, d'Outreau, d'Arras, de Gravelines et de Douai

II.2.4)Description des prestations:

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, selon les montants suivants: montant minimum annuel: 200,00 EUR HT/Montant maximum annuel: 5 000,00 EUR HT.

Le candidat se référera aux informations mentionnées au BPU.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des références / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 38
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Il sera reconductible tacitement, pour une année civile (soit du 1.1 au 31.12), dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements d'ouvrages

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199761 Étiquettes à codes-barres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Sites de Villeneuve-d'Ascq, de Valenciennes, d'Outreau, d'Arras, de Gravelines et de Douai.

II.2.4)Description des prestations:

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, selon les montants suivants: montant minimum annuel: 4 000,00 EUR HT/Montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.

Le candidat se référera aux informations mentionnées au BPU.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 38
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Il sera reconductible tacitement, pour une année civile (soit du 1.1 au 31.12), dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Au titre du critère «qualité», dans le cadre de la remise d'offre, le candidat remettra les échantillons détaillés à la Section XI du RC. En l'absence d'échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et sera rejetée. Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur et ne feront l'objet d'aucune restitution.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Imprimé Dc1 complété soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc); Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Imprimé DC2 (en complément du DC1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante:https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doct); preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/09/2018
Heure locale: 09:00
Lieu:

Siège de la COMUE LNF. Date et heure données à titre indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé précontractuel (régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542450
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/08/2018