Fournitures - 370059-2015

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21/10/2015    S204

France-Épernay: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2015/S 204-370059

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre hospitalier Auban-Moët
Adresse postale: 137 rue de l'Hôpital, BP 137
Ville: Épernay Cedex
Code postal: 51205
Pays: France
À l'attention de: M. le directeur, coordonnateur du Groupement de commandes marnais
E-mail: cellule.marches@ch-epernay.fr
Téléphone: +33 326587000
Fax: +33 326587171

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.marches-securises.fr

Accès électronique à l'information: http://www.marches-securises.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Auban-Moët centre hospitalier Épernay
Adresse postale: 137 rue de l'Hôpital, BP 137
Ville: Épernay Cedex
Code postal: 51205
Point(s) de contact: Services économiques et logistiques
E-mail: cellule.marches@ch-epernay.fr
Téléphone: +33 326587013
Fax: +33 326587171
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Auban-Moët centre hospitalier Épernay
Adresse postale: 137 rue de l'Hôpital, BP 137
Ville: Épernay Cedex
Code postal: 51205
Point(s) de contact: Services économiques et logistiques
E-mail: cellule.marches@ch-epernay.fr
Téléphone: +33 326587013
Fax: +33 326587171
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Auban-Moët centre hospitalier Épernay
Adresse postale: 137 rue de l'Hôpital, BP 137
Ville: Épernay Cedex
Code postal: 51205
Point(s) de contact: Services économiques et logistiques
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Les différents établissements adhérents du groupement de commandes
Adresse postale: Adresses mentionnées dans le présent avis et dans le CCTP
Ville: Département Marnais
Code postal: 51000
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de boissons, épicerie et conserves.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les divers établissements adhérents du groupement commandes marnais, 51000 Département Marnais.

Code NUTS FR213 Marne

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de boissons, épicerie et conserves.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne, 15411100 Huiles végétales, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Procédure: appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme du marché: marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Allotissement: 35 lots détaillés dans le présent avis et le CCTP.
Variantes: les candidats peuvent proposer UNE variante par produit par rapport aux spécifications du cahier des clauses techniques particulières mais sont tenus de présenter au moins une offre correspondant à la solution de base.
Développement durable: la proposition du candidat devra être en conformité avec l'article 5 du code des marchés publics.
Le candidat devra renseigner et joindre à sa candidature le document « Analyse environnementale des offres » (annexe 2 au Cctp).
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Boissons et vins en litre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Boissons self.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Eaux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Jus de fruits.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Sirops.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Céleri rémoulade et betterave.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Poireaux, bettes et laitues.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Haricots verts et haricots beurre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Légumineux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Plats cuisinés et tomates en conserve.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Pates.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Purée de pomme de terre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Légumes secs, riz et flocons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Biscottes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15821150 Biscottes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Biscuits secs d'accompagnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15821200 Biscuits sucrés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Casse croûte nature.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15821200 Biscuits sucrés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Café moulu.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15861000 Café

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Ingrédients pour petit déjeuner.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches, 15861000 Café

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Condiments et assaisonnements.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Bouillon et gelée déshydratés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Fonds et sauces déshydratés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Huiles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15411100 Huiles végétales, 15411210 Huile de friture

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24
1)Description succincte
Conserves diverses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25
1)Description succincte
Épicerie diverse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26
1)Description succincte
Poissons en conserve.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27
1)Description succincte
Potages et légumes déshydratés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28
1)Description succincte
Compotes et fruits en coupelle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29
1)Description succincte
Fruits cuits et compote en conserve.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30
1)Description succincte
Préparation à gâteaux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15612410 Préparations pour gâteaux, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31
1)Description succincte
Pâtisseries à garnir.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15612410 Préparations pour gâteaux, 15812000 Pâtisserie et gâteaux, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32
1)Description succincte
Gâteaux emballés individuellement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15812000 Pâtisserie et gâteaux

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33
1)Description succincte
Aliments divers sens sel et sans sucre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34
1)Description succincte
Blédine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15893000 Denrées sèches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35
1)Description succincte
Préparation culinaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36
1)Description succincte
Gâteaux magasin emballés individuellement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15812000 Pâtisserie et gâteaux

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: les ressources propres de chaque établissement adhérent.
Modalité de paiement: par virement administratif conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, dans un délai maximum de 30 jours pour les EHPAD et 50 jours pour les établissements hospitaliers, à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques présentant leur candidature sous forme de groupement conjoint seront tenus de modifier la forme du groupement conjoint en groupement solidaire en cas d'attribution du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal,
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponible.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principaux clients,
— un extrait Kbis daté de moins 6 mois.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critère technique déterminé en fonction des sous-critères suivants: qualiité des produits (valeur nutritionnelle, grammage, conditionnement, qualité gustative) jugée en fonction des résultats des tests ou de l'analyse des fiches techniques (50 %) — développement durable (production du document « Analyse environnementale des offres » renseigné) (5 %) — livraison (nombre, périodicité, franco de port) (5 %). Pondération 60

2. Critère financier (prix des produits). Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Il s'agit d'un groupement de commandes regroupant 11 établissements adhérents dont les lieux de livraisons sont:
— Auban-Moët centre hospitalier Épernay, établissement coordonnateur: magasin central ou magasin cuisine (en fonction des informations mentionnées sur le bon de commande),137 rue de l'Hôpital 51205 Épernay;
— centre hospitalier de Vitry-le-François: le magasin général pour les boissons et le magasin cuisine pour l'épricerie et les conserves — 2 rue Charles Simon — CS 70413 — 51308 Vitry-Le-François;
— centre hospitalier d'Argonne: Cité Valmy 51800 Ste Menehould;
— centre hospitalier de Fismes: service cuisine Sente des Chailleaux 51170 Fismes;
— hôpital-maison de retraite de Montmirail: service restauration 3 rue de la 3ème avenue 51210 Montmirail;
— eHPAD Augé Colin d'Avize: Résidence Augé Colin 86 Allée Simon Dinet — 51190 Avize;
— eHPAD Jean Collery d'Ay: 15 rue du Prêche — 51160 Ay;
— eHPAD de Vertus: rue Fontaine Maire de Roy 51130 Vertus;
— eHPAD de Verzenay: quai rue Thiers — 51360 Verzenay;
— maison de Retraite de Vienne le Château: 280 rue de la Croix — 51800 Vienne le Château;
— maison de Retraite de Thiéblemont: Cuisine rue Laurent Gérard — 51300 Thiéblemont;
Justificatifs à fournir:
— la lettre de candidature (réf. Dc1);
— une attestation d'assurance responsabilité civile pour dommages de toute nature;
— la déclaration du candidat (réf DC 2);
— l'acte d'engagement dûment renseigné, daté et signé et un RIB ou rip;
— le tableau de réponse renseigné à l'aide du logiciel Héliosweb ou Eurydice ou sur support papier;
— les cahiers des clauses particulières (CCAP et CCTP) datés et signés;
— le document " Analyse environnementale des offres " (annexe 2 du CCTP), dûment renseigné;
— un tableau détaillant les jours de livraison pour chaque établissement adhérent;
— un tarif et catalogue;
— tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres;
Conditions d'obtention du dossier de consultation:

Les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence sur le site www.marches-securises.fr.

Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie au +33 326587171, par mail: cellule.marches@ch-epernay.fr ou par courrier à l'adresse mentionnée dans le présent avis et dans le réglement de consultation.

Le dossier de consultation comprend notamment un catalogue des besoins transmis aux candidats avec extensions ".Cmp" et ".Pdf ".".Pour lire ce catalogue électronique sous format ".Cmp " et générer une offre sous format " .cry ", les candidats pourront soit utiliser le logiciel Eurydice, soit utiliser gratuitement la plateforme " "Héliosweb" en se connectant sur https://www.heliosweb.eu

Important: Pour la transmission des offres par voie dématérialisée, il est indispensable de convertir le catalogue des besoins format " .cmp " en fichier " .cry " avant de l'envoyer.
Conditions de remise des candidatures et des offres:

— par voie dématérialisée conformément aux dispositions de l'article 56 du CMP, Lles candidatures et les offres seront transmises via le site www.marches-securises.fr selon les modalités qui y sont exposées et selon les instructions mentionnées dans le réglement de consultation.

Chaque document transmis doit être signé électroniquement individuellement, notamment déclaration du candidat — acte d'engagement et tableaux de réponse (une signature globale de l'enveloppe ne peut être acceptée).
— sous support papier: sous enveloppe cachetée transmise à l'adresse indiquée dans le présent avis, avant la date et heure limites de réception des offres, soit par voie postale en pli recommandé avec accusé de réception, soit déposée contre récépissé et selon les conditions indiquées dans le réglement de consultation, modalités à suivre impérativement sous peine de rejet de l'offre.
Avertissements:
1) Les candidats qui prennent connaissance du dossier de consultation par voie électronique ne sont pas contraints de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Ainsi, ils peuvent parfaitement adresser leurs candidatures et leurs offres sur support papier ou support physique électronique.
2) Les candidats ne peuvent pas recourir à des modes différenciés de transmission pour la candidature et pour l'offre.
La transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisée.
Production d'échantillons: conformément à l'article 49 du CMP, les candidats devront remettre des échantillons des produits pour lesquels ils soumissionnent dans les conditions fixées dans le réglement de consultaiton et le CCTP. Par souci d'égalité de traitement, les fournisseurs sortants sont tenus de fournir des échantillons.
Ils devront parvenir impérativement pour le Mercredi 25.11.2015 à 12:00, dernier délai, dans le lieu indiqué dans le réglement de consultation et le CCTP
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16.10.2015