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Fournitures - 370272-2020

07/08/2020    S152

France-Troyes: Véhicules à moteur

2020/S 152-370272

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marche@aube.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Service marchés
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marche@aube.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Service marchés
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marche@aube.fr
Code NUTS: FRF22 Aube
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de véhicules et matériels pour le Département de l'Aube — année 2020

II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique désigné dans le présent document sous l'appellation «CCP». Cette consultation applique également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur Euro 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 30 lots traités par marchés séparés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un pelle hydraulique 15 à 18 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Une machine à araser les accotements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux camion 16 t/trois places/ampliroll/hydraulique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144420 Saleuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux saleuses 3,5 m3/portée/hydraulique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139000 Châssis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux Berces pour saleuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42113172 Lames
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux lames de déneigement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux tracteurs avec chargeur/85 à 90 CV/2 ou 4 RM.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux tracteurs nu — 90 à 100 CV — 2 ou 4 RM.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux faucheuses à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Trois faucheuses d'accotements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34924000 Panneaux à messages variables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Six PMV pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34924000 Panneaux à messages variables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un PMV + FLU + triangle portefeuille pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Trois fourgons deux places — L3H3 — porte D vitrée — rideau arrière — aménagé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un fourgon sept places — L3H2 — porte D vitrée — portes AR tolées avec climatisation et aménagé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un fourgon sept places — L3H2 — porte D vitrée — portes AR vitrées avec climatisation et aménagé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un fourgon trois places — L2H2 — porte D vitrée — portes AR vitrées avec climatisation et aménagé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un fourgon trois places — L3H3 — portes arrières tolées — rideau droit et gauche — aménagé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un ludospace cinq places avec climatisation et attelage caravane.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34924000 Panneaux à messages variables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un PMV pour fourgonnette — toit tôlé — hauteur 160 mm.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136100 Fourgonnettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Une fourgonnette deux ou trois places avec climatisation, cloison et porte latérale vitrée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34111200 Berlines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Six berlines/blanche/essence/50 CV mini.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux ludospace cinq places avec climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un déflectographe mesures en continu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144440 Gravillonneuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un gravillonneur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux faucheuses d'accotement frontale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Une faucheuse à bras 6 m pour tracteur 130 à 145 CV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Une faucheuse à bras 7,5 m pour tracteur 130 à 145 CV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Deux tracteurs — 130 à 145 CV — 4 RM.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un broyeur de branches sur relevage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38500000 Appareils de contrôle et d'essai
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.4)Description des prestations:

Un gammadensimètre — humidimètre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2020
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr — Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante: Département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex.

La copie de sauvegarde peut être déposée ou envoyée par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: modalités d'obtention du dossier: les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: www.xmarches.fr

Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante: www.xmarches.fr

Recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation de la validité du contrat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant six mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/08/2020