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Marché de travaux - 371735-2021

23/07/2021    S141

France-Issy-les-Moulineaux: Travaux de remise en état

2021/S 141-371735

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Seqens
Adresse postale: 14-16 boulevard Garibaldi
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92130
Pays: France
Point(s) de contact: Haïatte Mechmache
Courriel: Direction.achats.sf@seqens.fr
Téléphone: +33 186525664
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.seqens.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH HLM
I.5)Activité principale
Autre activité: Construction, location, gestion, gérance, accession a la propriété prestation de services aménagement, rénovation, restauration et réhabilitation immobilières.

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’entretien courant et de remise en état des logements du patrimoine Seqens

Numéro de référence: S21T016C
II.1.2)Code CPV principal
45453100 Travaux de remise en état
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Réalisation de travaux d’entretien courant dans les parties communes, les logements et la remise en état des logements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le candidat ne pourra pas se positionner sur plus de deux corps d'état techniques, étant précisé que les corps d'état 1 et 7 sont comptés comme un seul. Pour chaque corps d'état technique, le pouvoir adjudicateur pourra attribuer trois lots (corps d'état sur un secteur géographique) maximum au même candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité/interphonie – DI51 (Paris)

Lot nº: 1.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité – interphonie – contrôle d'accès, en Île-de-France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de Seqens.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1.1.2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit quatre ans maximum. (cf. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle (PSE astreinte à l'exception du corps d’état nº 7 Remise en état électrique des logements — Consuel (douze lots nº 7.1 à 7.12).

Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

Seqens se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI52 (VAL DE MARNE EST)

Lot nº: 1.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE EST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI53 (VAL DE MARNE OUEST)

Lot nº: 1.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI54 (SEINE ET MARNE)

Lot nº: 1.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE ET MARNE

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI61 (ESSONNE NORD OUEST)

Lot nº: 1.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI 62 (ESSONNE NORD EST)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI63 (SUD ESSONNE)

Lot nº: 1.7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SUD ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI31 (VAL D’OISE OUEST)

Lot nº: 1.8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI32 (VAL D’OISE CENTRE)

Lot nº: 1.9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE CENTRE

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI33 (VAL D’OISE EST)

Lot nº: 1.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE EST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI21 (VALLEE SUD GRAND PARIS)

Lot nº: 1.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VALLEE SUD GRAND PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI22 (GRAND PARIS SEINE OUEST)

Lot nº: 1.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GRAND PARIS SEINE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE)

Lot nº: 1.13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS OUEST LA DEFENSE

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI24 (BOUCLE NORD DE SEINE)

Lot nº: 1.14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

BOUCLE NORD DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST)

Lot nº: 1.15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

Lot nº: 1.16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS NORD

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST)

Lot nº: 1.17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS EST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI44 (SEINE SAINT DENIS SUD)

Lot nº: 1.18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS SUD

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI11 (ST GERMAIN / YVELINES EST)

Lot nº: 1.19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ST GERMAIN / YVELINES EST

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI12 (SAINT QUENTIN EN YVELINES)

Lot nº: 1.20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SAINT QUENTIN EN YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ELECTRICITE / INTERPHONIE – DI13 (GPSO VERSAILLES GDPARC)

Lot nº: 1.21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GPSO VERSAILLES GDPARC

II.2.4)Description des prestations:

Electricité – Interphonie – Contrôle d'accès", en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI51 (PARIS)

Lot nº: 2.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI52 (VAL DE MARNE EST)

Lot nº: 2.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI53 (VAL DE MARNE OUEST)

Lot nº: 2.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI54 (SEINE ET MARNE)

Lot nº: 2.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI61 ESSONNE NORD OUEST

Lot nº: 2.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI 62 (ESSONNE NORD EST)

Lot nº: 2.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI63 (SUD ESSONNE)

Lot nº: 2.7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI31 (VAL D’OISE OUEST)

Lot nº: 2.8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI32 (VAL D’OISE CENTRE)

Lot nº: 2.9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D'OISE CENTRE

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI33 (VAL D’OISE EST)

Lot nº: 2.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D'OISE EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI21 (VALLEE SUD GRAND PARIS)

Lot nº: 2.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VALLEE SUD GRAND PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI22 (GRAND PARIS SEINE OUEST)

Lot nº: 2.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GRAND PARIS SEINE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE)

Lot nº: 2.13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS OUEST LA DEFENSE

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI24 (BOUCLE NORD DE SEINE)

Lot nº: 2.14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

BOUCLE NORD DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST)

Lot nº: 2.15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

Lot nº: 2.16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS NORD

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST)

Lot nº: 2.17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI44 (SEINE SAINT DENIS SUD)

Lot nº: 2.18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS SUD

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI11 (ST GERMAIN / YVELINES EST)

Lot nº: 2.19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ST GERMAIN / YVELINES EST

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI12 (SAINT QUENTIN EN YVELINES)

Lot nº: 2.20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SAINT QUENTIN EN YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SERRURERIE MENUISERIE – DI13 (GPSO VERSAILLES GDPARC)

Lot nº: 2.21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44521100 Serrures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GPSO VERSAILLES GDPARC

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie – Menuiserie, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD PARIS EST

Lot nº: 3.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD PARIS EST

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD DE L’ESSONNE

Lot nº: 3.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VITRERIE – DD DE L’ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD DU VAL D’OISE

Lot nº: 3.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD DU VAL D’OISE

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD HAUTS DE SEINE

Lot nº: 3.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD HAUTS DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD SEINE SAINT DENIS

Lot nº: 3.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD SEINE SAINT DENIS

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VITRERIE – DD YVELINES

Lot nº: 3.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI51 (PARIS)

Lot nº: 4.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI52 (VAL DE MARNE EST)

Lot nº: 4.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE EST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI53 (VAL DE MARNE OUEST)

Lot nº: 4.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI54 (SEINE ET MARNE)

Lot nº: 4.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE ET MARNE

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI61 (ESSONNE NORD OUEST)

Lot nº: 4.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI 62 (ESSONNE NORD EST)

Lot nº: 4.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI63 (SUD ESSONNE)

Lot nº: 4.7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SUD ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI31 (VAL D’OISE OUEST)

Lot nº: 4.8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI32 (VAL D’OISE CENTRE)

Lot nº: 4.9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE CENTRE

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI33 (VAL D’OISE EST)

Lot nº: 4.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE EST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI21 (VALLEE SUD GRAND PARIS)

Lot nº: 4.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VALLEE SUD GRAND PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI22 (GRAND PARIS SEINE OUEST)

Lot nº: 4.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GRAND PARIS SEINE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE)

Lot nº: 4.13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PLOMBERIE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE)

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI24 (BOUCLE NORD DE SEINE)

Lot nº: 4.14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

BOUCLE NORD DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST)

Lot nº: 4.15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

Lot nº: 4.16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS NORD

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST)

Lot nº: 4.17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS EST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI44 (SEINE SAINT DENIS SUD)

Lot nº: 4.18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS SUD

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI11 (ST GERMAIN / YVELINES EST)

Lot nº: 4.19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ST GERMAIN / YVELINES EST

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI12 (SAINT QUENTIN EN YVELINES)

Lot nº: 4.20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SAINT QUENTIN EN YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE – DI13 (GPSO VERSAILLES GDPARC)

Lot nº: 4.21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GPSO VERSAILLES GDPARC

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire – Chauffage – Ventilation, en Ile de France, dans les parties communes et les logements, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD PARIS EST

Lot nº: 5.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD PARIS EST

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD DE L’ESSONNE

Lot nº: 5.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD DE L’ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD DU VAL D’OISE

Lot nº: 5.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ETANCHEITE – DD DU VAL D’OISE

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD HAUTS DE SEINE

Lot nº: 5.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD HAUTS DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD SEINE SAINT DENIS

Lot nº: 5.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD SEINE SAINT DENIS

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ETANCHEITE – DD YVELINES

Lot nº: 5.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

DD YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité de toiture-terrasse, en Ile de France, pour le compte de SEQENS,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI51 (PARIS)

Lot nº: 6.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI52 (VAL DE MARNE EST)

Lot nº: 6.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI53 (VAL DE MARNE OUEST)

Lot nº: 6.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI54 (SEINE ET MARNE)

Lot nº: 6.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE ET MARNE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI61 (ESSONNE NORD OUEST)

Lot nº: 6.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI 62 (ESSONNE NORD EST)

Lot nº: 6.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI63 (SUD ESSONNE)

Lot nº: 6.7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SUD ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI31 (VAL D’OISE OUEST)

Lot nº: 6.8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI32 (VAL D’OISE CENTRE)

Lot nº: 6.9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE CENTRE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI33 (VAL D’OISE EST)

Lot nº: 6.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI21 (VALLEE SUD GRAND PARIS)

Lot nº: 6.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VALLEE SUD GRAND PARIS

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI22 (GRAND PARIS SEINE OUEST)

Lot nº: 6.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GRAND PARIS SEINE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE)

Lot nº: 6.13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS OUEST LA DEFENSE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI24 (BOUCLE NORD DE SEINE)

Lot nº: 6.14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

BOUCLE NORD DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST)

Lot nº: 6.15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

REL TCE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST)

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

Lot nº: 6.16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

REL TCE – DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST)

Lot nº: 6.17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

REL TCE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST)

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI44 (SEINE SAINT DENIS SUD)

Lot nº: 6.18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS SUD

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI11 (ST GERMAIN / YVELINES EST)

Lot nº: 6.19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ST GERMAIN / YVELINES EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI12 (SAINT QUENTIN EN YVELINES)

Lot nº: 6.20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SAINT QUENTIN EN YVELINES

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL TCE – DI13 (GPSO VERSAILLES GDPARC)

Lot nº: 6.21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

GPSO VERSAILLES GDPARC

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état des logements tous corps d'état en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI51 (PARIS) & DI53 (VAL DE MARNE OUEST)

Lot nº: 7.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS

AL DE MARNE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI52 (VAL DE MARNE EST) & DI54 (SEINE ET MARNE)

Lot nº: 7.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL DE MARNE EST

SEINE ET MARNE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI61 (ESSONNE NORD OUEST) & DI 62 (ESSONNE NORD EST)

Lot nº: 7.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ESSONNE NORD OUEST

ESSONNE NORD EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI63 (SUD ESSONNE)

Lot nº: 7.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SUD ESSONNE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI31 (VAL D’OISE OUEST) & DI32 (VAL D’OISE CENTRE)

Lot nº: 7.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE OUEST

VAL D’OISE CENTRE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI33 (VAL D’OISE EST)

Lot nº: 7.6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VAL D’OISE EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI21 (VALLEE SUD GRAND PARIS) & DI22 (GRAND PARIS SEINE OUEST)

Lot nº: 7.7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

VALLEE SUD GRAND PARIS

GRAND PARIS SEINE OUEST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI23 (PARIS OUEST LA DEFENSE) & DI24 (BOUCLE NORD DE SEINE)

Lot nº: 7.8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

PARIS OUEST LA DEFENSE

BOUCLE NORD DE SEINE

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI41 (SEINE SAINT DENIS OUEST) & DI42 (SEINE SAINT DENIS NORD)

Lot nº: 7.9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS OUEST

SEINE SAINT DENIS NORD

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI43 (SEINE SAINT DENIS EST) & DI44 (SEINE SAINT DENIS SUD)

Lot nº: 7.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SEINE SAINT DENIS EST

SEINE SAINT DENIS SUD

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI11 (ST GERMAIN / YVELINES EST)

Lot nº: 7.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

ST GERMAIN / YVELINES EST

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

REL SECURITE ELECTRIQUE – DI12 (SAINT QUENTIN EN YVELINES) & DI13 (GPSO VERSAILLES GDPARC)

Lot nº: 7.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

SAINT QUENTIN EN YVELINES

GPSO VERSAILLES GDPARC

II.2.4)Description des prestations:

Remise en état électrique des logements - Consuel, en Ile de France, pour le compte de SEQENS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un an, à partir du 1er janvier 2022, reconductible de façon tacite trois fois pour une durée supplémentaire de un an, soit 4 ans maximum. (c.f. se référer au CCAP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE (PSE ASTREINTE) Le cadre de la prestation supplémentaire éventuelle est défini au CCAP. Le cas échéant, les modalités seront précisées au cours de la négociation.

En cas d'absence d’offre de PSE, l'offre de base ne sera pas considérée comme irrégulière.

SEQENS se réserve le droit de la commander ou non, lors de la signature du contrat. Si la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est retenue, celle-ci ne se substitue pas à la solution de base décrite dans les documents de la consultation mais vient s’ajouter à ce qu’il sera possible d’exécuter dans le cadre du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est réparti par lots (corps d'état sur un secteur géographique). (cf. règlement de la consultation)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France
Courriel: Direction.achats.sf@seqens.fr
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2021