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Fournitures - 372281-2019

07/08/2019    S151    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Colmar: Pain

2019/S 151-372281

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar
Numéro national d'identification: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12
Code postal: 68024
Pays: France
Courriel: sdm@ch-colmar.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-colmar.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries

Numéro de référence: Fc.2019.027
II.1.2)Code CPV principal
15811100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans les annexes nº 1.1 et 1.2 à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 727 960.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et viennoiseries aux hôpitaux civils de Colmar

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811000
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la liberté et Centre pour personnes âgées, 122 rue du Logelbach, 68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Pains et viennoiseries aux Hôpitaux civils de Colmar HCC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811000
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la liberté et Centre pour personnes âgées 122 rue du Logelbach, 68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées (CPA).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 096-231632
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Pains et viennoiseries aux hôpitaux civils de Colmar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Ville: Bavilliers
Code NUTS: FRC24
Code postal: 90800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 575 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Ville: Bavilliers
Code NUTS: FRC24
Code postal: 90800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 152 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2019