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Fournitures - 372381-2021

23/07/2021    S141

France-Plaisir: Fournitures scolaires

2021/S 141-372381

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République
Ville: Plaisir
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78370
Pays: France
Courriel: commande-publique@ville-plaisir.fr
Téléphone: +33 130796220
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville des Clayes-sous-Bois
Numéro national d'identification: 21780165300015
Adresse postale: Mairie des Clayes-sous-Bois — Hôtel de Ville — place Charles de Gaulle
Ville: Les Clayes-sous-Bois
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78340
Pays: France
Courriel: reglementation@lesclayessousbois.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lesclayessousbois.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs

Numéro de référence: AAPC 21MF012
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs à destination des écoles et du service jeunesse et plus globalement de l'ensemble des services de la Ville de Plaisir et de la Ville des Clayes-sous-Bois. Le présent marché est passé par la Ville de Plaisir, agissant en qualité de pouvoir adjudicateur et de coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-sous-Bois. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes régi par le CCAG-FCS tel qu'issu de l'arrêté du 30.3.2021. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et commande sur catalogue passé selon les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le marché est alloti en trois lots:

— lot nº 1: acquisition de livres scolaires et de jeunesse;

— lot nº 2: acquisition de fournitures scolaires;

— lot nº 3: acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de livres scolaires et de jeunesse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22111000 Livres scolaires
22112000 Manuels scolaires
22114100 Dictionnaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Ville de Plaisir et Ville des Clayes-sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du cahier des clauses particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 1 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est conclu dans les limites suivantes:

— sans montant minimal annuel HT de commande,

— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 28 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 20 000 EUR HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Ville de Plaisir et Ville des Clayes-sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du cahier des clauses particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Taux de remplissage du BPU / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 428 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 2 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est conclu dans les limites suivantes:

— sans montant minimal annuel HT de commande,

— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 57 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 50 000 EUR HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Ville de Plaisir et Ville des Clayes-sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du cahier des clauses particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Taux de remplissage du BPU / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent lot prend effet à compter du 26.10.2021 ou de sa date de notification si postérieur pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est conclu dans les limites suivantes:

— sans montant minimal annuel HT de commande,

— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 65 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 50 000 EUR HT).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/09/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Ville de Plaisir.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Transmission électronique:

Attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil acheteur. Seules les copies de sauvegarde pourront être reçues sous support papier ou clé USB. Les modalités de remise des plis sont précisées au RC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2021