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Fournitures - 373606-2021

23/07/2021    S141

France-Arras: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2021/S 141-373606

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: hôtel du département du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson
Ville: Arras Cedex 9
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62018
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur le président du conseil départemental
Courriel: dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone: +33 321216791
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.pasdecalais.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de jeux, jouets, livres, petits articles de puériculture et équipements de loisirs électroniques pour le département (cinq lots)

Numéro de référence: 21C0001-AOO-DATM
II.1.2)Code CPV principal
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de jeux, jouets, livres, petits articles de puériculture et équipements de loisirs électroniques pour le département du Pas-de-Calais (cinq lots).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 513 820.16 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'éveil, jouets 1er âge et petits articles de puériculture

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, jugée au regard du cadre de réponse / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assemblage, manipulation, imitation et construction

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, jugée au regard du cadre de réponse / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société, jeux éducatifs, activités créatives et sportives

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31710000 Équipement électronique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, jugée au regard du cadre de réponse / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de loisirs électroniques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31710000 Équipement électronique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 040-097655
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Jeux d'éveil, jouets 1er âge et petits articles de puériculture

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Assemblage, manipulation, imitation et construction

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Jeux de société, jeux éducatifs, activités créatives et sportives

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021620000069200
Lot nº: 4
Intitulé:

Livres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Décitre
Adresse postale: 16 rue J. Desmaret
Ville: Lyon Cedex 8
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 409.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Équipement de loisirs électroniques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix des marchés subséquents ferment. Avance

Prévue. aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution

du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC.

Concernant les critères: pour chaque lot, les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation.

Concernant les recours, le Tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021