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Services - 375681-2021

23/07/2021    S141

France-Troyes: Réalisation et entretien d'espaces verts

2021/S 141-375681

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marche@aube.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien régulier des espaces verts des propriétés départementales de l'Aube — marchés réservés à des structures d'insertion

II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Ces marchés sont réservés conformément à l'article L. 2113-13 à des structures d'insertion par l'activité économique. Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum ni maximum passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert visite obligatoire sur RDV.

Lieux d'exécution: territoire aubois variantes: sans objet.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 605 900.40 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien de l'Hôtel du Département, l'Hôtel Dieu et cité du Vitrail à Troyes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien du parc des Vassaules à Troyes, du site de Torvilliers et du Camp du Moulinet à Pont-Sainte-Marie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien de la médiathèque départementale de l'Aube à Troyes, lieu-tiers rue Brocard à Troyes, le Centre médico-social de Pont-Sainte-Marie et du site d'action Jeunesse Aube à La Chapelle-Saint-Luc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien du Centre médico-social de Bar-sur-Seine et de la commanderie templière d'Avalleur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien du Centre médico-social d'Aix-Villemaur-Palis

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien du parc logistique de l'Aube.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien du site de Port Dienville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des giratoires du SLA de Troyes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des dépendances des routes RD610, RD660 et RD619.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour la réalisation des missions (moyens humains et matériels, mode d'exécution et gestion des déchets) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion (actions d'insertion mises en place) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 072-183892
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 1
Intitulé:

Entretien de l'Hôtel du Département, l'Hôtel Dieu et cité du Vitrail à Troyes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Auboise de Sauvegarde de l'Enfance
Numéro national d'identification: 78035009600076
Adresse postale: 34 rue Jules Ferry
Ville: Rosières-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 735.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 2
Intitulé:

Entretien du parc des Vassaules à Troyes, du site de Torvilliers et du Camp du Moulinet à Pont-Sainte-Marie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Aube Environnement
Numéro national d'identification: 42234591800011
Adresse postale: chemin de la Queue de la Pelle
Ville: La Rivière-de-Corps
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 156 408.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 3
Intitulé:

Entretien de la médiathèque départementale de l'Aube à Troyes, lieu-tiers rue Brocard à Troyes, le Centre médico-social de Pont-Sainte-Marie et du site d'action Jeunesse Aube à La Chapelle-Saint-Luc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Auboise de Sauvegarde de l'Enfance
Numéro national d'identification: 78035009600076
Adresse postale: 34 rue Jules Ferry
Ville: Rosières-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 678.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 5
Intitulé:

Entretien du Centre médico-social de Bar-sur-Seine et de la commanderie templière d'Avalleur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Du Cœur au Travail
Numéro national d'identification: 34234434800038
Adresse postale: 11 rue du 14 Juillet
Ville: Bar-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 894.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 6
Intitulé:

Entretien du Centre Médico-Social d'Aix-Villemaur-Palis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boutique Boulot
Numéro national d'identification: 34267885100045
Adresse postale: 29 rue Turenne
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 760.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 7
Intitulé:

Entretien du Parc Logistique de l'Aube

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Aube Environnement
Numéro national d'identification: 42234591800011
Adresse postale: chemin de la Queue de la Pelle
Ville: La Rivière-de-Corps
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 137 040.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 8
Intitulé:

Entretien du site de Port Dienville

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Auboise de Sauvegarde de l'Enfance
Numéro national d'identification: 78035009600076
Adresse postale: 34 rue Jules Ferry
Ville: Rosières-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 105 104.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 9
Intitulé:

Entretien des giratoires du SLA de Troyes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ASS Aube Environnement
Numéro national d'identification: 42234591800011
Adresse postale: chemin de la Queue de la Pelle
Ville: La Rivière-de-Corps
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 68 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21D0018
Lot nº: 10
Intitulé:

Entretien des dépendances des routes RD610, RD660 et RD619

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boutique Boulot
Numéro national d'identification: 34267885100045
Adresse postale: 29 rue Turenne
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché; — référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant six mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021