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Fournitures - 376168-2016

27/10/2016    S208    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Piles primaires

2016/S 208-376168

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FR71
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JANzekvFcB
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Hospices civils de Lyon, direction des achats, département achats généraux et logistiques: renseignements techniques: Pascal Gentet (04 72 11 72 92) — renseignements administratifs: Vincent Ientile (04 72 11 72 12) ou Pascale Guyon (04 72 11 70 43)
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FR71
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achats-hopitaux.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achats-hopitaux.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Hospices civils de Lyon, direction des achats, secrétariat RDC, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés et le lundi de pentecôte) de 8:00 à 12:30
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Code NUTS: FR71

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achats-hopitaux.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

AO E16_0357 — piles et batteries (standards et biomédicales).

II.1.2)Code CPV principal
31410000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet de cette consultation, a pour but la mise en place d'un marché pour permettre aux Hospices Civils de Lyon de s'approvisionner en piles et batteries (standards CEI et pour le matériel biomédical).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piles et batteries standards

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR71
Lieu principal d'exécution:

Divers sites des Hospices Civils de Lyon — agglomération lyonnaise — 69 (Rhône) et RS — 83 (Var).

II.2.4)Description des prestations:

Piles et batteries standards.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des offres / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 19.12.2016, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries biomédicales

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR71
II.2.4)Description des prestations:

Batteries biomédicales.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des offres / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 19.12.2016, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

L'imprimé «lettre de candidature» référencé DC1 joint au règlement de la consultation dûment complété et signé ou équivalent.

Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique. Chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices civils de Lyon (formulaire DC2).

L'imprimé «déclaration du candidat» référencé DC2 joint au règlement de la consultation dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent.

En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat individuel ou groupement:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/11/2016
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/12/2016
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de la dernière année d'exécution.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,

— référé précontractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/10/2016