Fournitures - 376772-2019

09/08/2019    S153    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Produits d'information et de promotion

2019/S 153-376772

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de la Vendée
22850001300658
40 rue du Maréchal Foch
La Roche-sur-Yon
85923
France
Téléphone: +33 228858384
Courriel: marchespublics@vendee.fr
Code NUTS: FRG05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://vendee.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

Numéro de référence: 19s0040as
II.1.2)Code CPV principal
39294100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le département contribuent ainsi à promouvoir l'image du département dans les manifestations sportives ou culturelles: équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles textiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18230000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Transparence et traçabilité des prestations et produits qui concourent à la fabrication des articles textiles / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées...)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22459100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Drapeaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35821000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum annuel.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 067-156522
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Articles textiles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Vendredi 13
rue de la Garrigues, 81500 Lavaur
Lavaur
81500
France
Code NUTS: FRJ27
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées...)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Drapeaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
Nantes
44041
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Tour Bretagne, place Bretagne
Nantes
44047
France
Téléphone: +33 253467965
Courriel: yann.quere@direccte.gouv.fr

Adresse internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2019