Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
programme de conservation et restauration de neuf lots D'Oeuvres et objets issus des collections de la bibliothèque-musée inguimbertine
II.1.2)Code CPV principal92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
prestations liées au programme de restauration et de conservation de neuf lots d'oeuvres et objets issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine, (tableaux, sculptures de Bernus, éléments archéologiques, sculptures en pierre et albâtre, objets ethnographiques en métal)
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 91 300.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de dix tableaux du 19ème siècle
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de dix tableaux du 19ème siècle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de quatre tableaux du 17 et 18ème siècles
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de quatre tableaux du 17 et 18ème siècles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de quatre tableaux du 19ème siècle
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de quatre tableaux du 19ème siècle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration d'un lot de vingt-trois objets ethnographiques en métal
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration d'un lot de vingt-trois objets ethnographiques en métal
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de deux objets d'orfèvrerie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de deux objets d'orfèvrerie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de sept sculptures de Bernus
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de sept sculptures de Bernus
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de huit éléments d'architecture
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de huit éléments d'architecture
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de sept statues en pierre et en albâtre
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de sept statues en pierre et en albâtre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de trente-trois pièces archéologiques épigraphiques
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de trente-trois pièces archéologiques épigraphiques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 30 mai 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
document à transmettre tel que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
le candidat devra être habilité par le Service des Musées de France conformément à la loi du 2 janvier 2002 sur les Musées de France. L'Habilitation concerne tous les membres du groupement. Les spécialités sont indiquées dans les annexes propres à chaque lot