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Services - 378441-2021

26/07/2021    S142

France-Hazebrouck: Réalisation et entretien d'espaces verts

2021/S 142-378441

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: BP 70189, rue André Biébuyck
Ville: Hazebrouck Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59524
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle support — service de la commande publique
Courriel: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr
Téléphone: +33 328434440
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-hazebrouck.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché nº 21ac008_df: prestation d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots

Numéro de référence: no21AC008_DF
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck en trois lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 57 104.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien d'un terrain synthétique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39293300 Gazon artificiel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Entretien d'un terrain synthétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Élagage, abattage, essouchage d'arbres

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres
77211500 Services d'élagage
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Élagage, abattage, essouchage d'arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 065-166164
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21AC008_DF: Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts en 3 lots
Lot nº: 1
Intitulé:

Entretien des massifs et espaces engazonnés (marché réservé au sens des articles L. 2113-2 et R. 2113-7 du code de la commande publique)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Les Ateliers du Pont des Meuniers (établissement et service d'aide par le travail)
Numéro national d'identification: 333 750 545 00027
Adresse postale: 108 rue du Pont des Meuniers
Ville: Hazebrouck
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Courriel: cwyon@papillonsblancshazebrouck.org
Téléphone: +33 28414058
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 44 818.40 EUR / Offre la plus élevée: 380 650.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21AC008_DF: Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts en 3 lots
Lot nº: 2
Intitulé:

Entretien d'un terrain synthétique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ID Verde
Numéro national d'identification: 339 609 661 00147
Adresse postale: 806 rue Vancauwenberghe
Ville: Dunkerque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59640
Pays: France
Courriel: cecile.ramecourt@idverde.com
Téléphone: +33 28587910
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 8 787.00 EUR / Offre la plus élevée: 348 000.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21AC008_DF: Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts en 3 lots
Lot nº: 3
Intitulé:

Élagage, abattage, essouchage d'arbres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Littoral Espaces Verts (LEV)
Numéro national d'identification: 333 483 949 00074
Adresse postale: 3 rue Amaury de la Grange, ZA des Petits Pacaux
Ville: Merville
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59660
Pays: France
Courriel: merville@lev-hdf.fr
Téléphone: +33 21385913
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 3 499.00 EUR / Offre la plus élevée: 7 897.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lile@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir;

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord-cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/07/2021