Marché de travaux - 378454-2020

12/08/2020    S155

France-Castelsarrasin: Travaux de construction de piscines

2020/S 155-378454

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes Terres des Confluences
Adresse postale: 636 rue des confluences — BP 50046
Ville: Castelsarrasin
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82100
Pays: France
Point(s) de contact: Emmanuel Colonel
Courriel: emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr
Téléphone: +33 563327813
Fax: +33 563327537

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.terresdesconfluences.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (AOO)

Numéro de référence: 20ST017
II.1.2)Code CPV principal
45212212 Travaux de construction de piscines
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— terrassement: 10 737 m3,

— longrines: béton: 80 m3 — acier 6 033 kg,

— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 1 100 heures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— poteaux métalliques: 7 022 kg,

— poutres métalliques: 62 328 kg,

— auvents: 6 967 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— poutres bois LMC: 121 m3,

— panneaux OSB 15/18 mm: 1 750 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité — façade

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— couverture sur locaux secs — locaux chauffés: 1 022 m2,

— couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé: 1 802 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — serrurerie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml,

— mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures: 19 ml.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries aluminium

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Murs et rideaux et ensembles vitres extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures — signalétique

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— blocs portes,

— équipements dans l'espace accueil,

— équipements dans l'espace personnel,

— équipements dans l'espace bien-être,

— équipements dans l'espace vestiaires groupes,

— équipements dans l'espace vestiaires individuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plafonds suspendus — doublages — cloisons — revêtement muraux acoustiques

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
45421152 Installation de cloisons
45432210 Travaux de revêtement mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— plafonds suspendus: faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3a: 662 m2;

— cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

— peinture anti-poussière: 604 m2,

— enduit pelliculaire: 1 848 m2,

— peinture minérale: (finition): 1 335 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plafond tendu

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Plafonds tendus:

— halle bassins: 1 298 m2,

— espace bien être: 86 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage — faïence – sols souples

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de carrelage au sol: carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 m2.

Revêtements de carrelage mural: carrelage mural grès cérame type 2 : 643 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Travaux de revêtements de sols devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cabines — casiers — équipements vestiaires

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211110 Cabines
45212230 Installation de vestiaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Cabines, casiers, équipements de vestiaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article r. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bassins inox — équipements bassins

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212212 Travaux de construction de piscines
43324100 Équipement de piscine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Bassins en inox — équipements de bassins:

— bassin sportif,

— bassin de loisirs,

— réservation pour système de mise à l'eau PMR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Toboggan

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100 Équipement de piscine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Toboggan intérieur, extérieur:

— longueur: 66 ml,

— dénivelé de 6,50 m.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CVC

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Chaufferie mixte: chaudière gaz/chaudière à bois.

Ce lot comprend une PSE portant sur: électrofiltre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 350 heures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Alimentation en eau, filtration de bassins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Plomberie devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement d'eau

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232430 Travaux de traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Traitement de l'eau des bassins sportifs, loisirs, jacuzzi intérieur, jacuzzi extérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Courants forts — courants faibles

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 250 heures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôle d'accès

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42961100 Système de contrôle des accès
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Contrôle d'accès (vestiaires, espace bien-être et différents locaux administratifs et techniques).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de VRD superficie: 7 986 m2. Ce lot comporte une PSE portant sur: panneaux rigides, barreaudage et porillon barreaudé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 400 heures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espace bien-être

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211370 Travaux de construction de saunas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

L'espace bien-être comprendra:

— un sauna,

— des jacuzzis (intérieur et extérieur),

— un hammam,

— des banquettes chauffantes,

— des douches sensorielles,

— des douches scandinaves.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aire de splashpad

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Aire de splashpad intérieure et extérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément à l'article R. 2142-5 du code de la commande publique, les candidats devront justifier de leur inscription sur un registre professionnel.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, il a été décidé de faire appel aux partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/09/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

1) La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2, 5, 7-10, 12-15, 17-22;

2) Les lots 3-6-11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);

— un référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);

— un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne);

— le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;

— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445, Syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche (SMPAT);

— recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2020