Fournitures - 381980-2019

13/08/2019    S155    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Logiciels et systèmes d'information

2019/S 155-381980

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CHD Vendée
Les Oudairies
La Roche-sur-Yon Cedex 9
85925
France
Téléphone: +33 251446103
Courriel: Marches@chd-vendee.fr
Code NUTS: FRG05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chd-vendee.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
CHD Vendée
Les Oudairies
La Roche-sur-Yon Cedex 9
85925
France
Point(s) de contact: Cellule juridique des contrats de la commande publique
Téléphone: +33 251446103
Courriel: Marches@chd-vendee.fr
Code NUTS: FRG05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chd-vendee.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=454381&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, installation, l'accompagnement, mise en œuvre et maintenance d'une solution de gestion des recrutements pour le GHT VEndée

Numéro de référence: GHT-DM-2019-055
II.1.2)Code CPV principal
48000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en œuvre, l'accompagnement et la maintenance d'une solution informatique de gestion des candidatures. La consultation inclut en fonction de l'hypothèse retenue: mode SAAS ou concession de licence la conception et la réalisation du projet y compris l'accompagnement dans la mise en œuvre de la solution; la formation des utilisateurs; la maintenance de la solution logicielle après la période de garantie. Les objectifs généraux de l'opération, la description de l'existant, les contraintes à prendre en compte sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. Afin de répondre aux deux hypothèses, 2 cahiers des clauses administratives particulières ont été réalisés. En fonction de la solution choisie à la notification, l'un ou l'autre des cahiers s'appliquera.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72267000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en œuvre, l'accompagnement et la maintenance d'une solution informatique de gestion des candidatures pour les établissements du GHT Vendée. La consultation inclut en fonction de l'hypothèse retenue: mode SAAS ou concession de licence la conception et la réalisation du projet y compris l'accompagnement dans la mise en œuvre de la solution; la formation des utilisateurs; la maintenance de la solution logicielle après la période de garantie. Les objectifs généraux de l'opération, la description de l'existant, les contraintes à prendre en compte sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. Afin de répondre aux 2 hypothèses, 2 cahiers des clauses administratives particulières ont été réalisés. En fonction de la solution choisie à la notification, l'un ou l'autre des cahiers s'appliquera.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Délais d'exécution différents en fonction de la l'offre retenue: offre de base (mode SAAS) Offre variante (achat/concession de licence) voir article 3.2 «délais d'exécution» des CCAP.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2019
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2019
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Variantes et PSE: voir article 6 du règlement de la consultation visite de site extérieur: Le CHD Vendée se réserve la possibilité de se rendre sur un site extérieur ou de contacter par visioconférence un site où la solution proposée par le candidat est opérationnelle dans toutes ses modalités. Cette prise de contact permet au CHD Vendée de prendre connaissance des avis d'utilisateurs. Les références utilisées seront celles indiquées par le candidat dans son dossier de candidature (fiches de références jointes au DCE). Présentation et essais: il sera demandé à chaque candidat une présentation de la solution qu'il propose sur la base d'un scénario préalablement défini, sur le site du CHD Vendée, site de la Roche-sur-Yon. Dans cette optique, il sera transmis un scénario identique à chaque candidat afin de respecter une égalité de traitement. Les présentations seront entièrement prises en charge par le candidat. Il est rappelé qu'il s'agit de visites de travail (les frais de déplacement, de restauration, d'hôtellerie si nécessaires seront à la charge du candidat). Les dates, lieu exact, la durée de la démonstration, le scénario et les éléments logistiques concernant cette démonstration seront transmis aux candidats par le biais de la plate-forme de dématérialisation afin de garantir une traçabilité des échanges et une égalité de traitement des candidats. Cette date de présentation interviendra après la date de remise des offres. Le refus d'organiser cette démonstration ou l'organisation d'une démonstration avec une solution différente de celle proposée dans son dossier exposerait le candidat au rejet de son offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Nantes Cedex 01
44041
France
Téléphone: +33 240994600

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Nantes Cedex 01
44041
France
Téléphone: +33 240994600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/08/2019