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Fournitures - 382233-2021

28/07/2021    S144

France-Gif-sur-Yvette: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique

2021/S 144-382233

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives
Adresse postale: CEA Saclay, bâtiment 482, PC nº 70
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des partenaires stratégiques
Courriel: christophe.dhautefeuille@cea.fr
Téléphone: +33 169081931
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d’équipements de surveillance continue de radioactivité pour l'ensemble des centres du CEA

Numéro de référence: B21-03081
II.1.2)Code CPV principal
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lot 1: balises de surveillance de l’exposition externe;

Lot 2: balises de surveillance de l’exposition interne;

Lot 3: balises de surveillance des gaz rares;

Lot 4: module de connexion spécifique pour le centre de Cadarache.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

L'attribution au lot 4 (module de connexion spécifique au centre de Cadarache) n'est possible que pour un soumissionnaires retenu au moins sur un des lots 1, 2 ou 3.

La volumétrie des équipements envisagés est estimée — sans engagement — dans les documents de la consultation (cf. le cadre de réponse au format Excel).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balises de surveillance de l’exposition externe

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113210 Équipement de sûreté nucléaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de balises de surveillance de l’exposition externe pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La volumétrie des équipements envisagés est estimée — sans engagement — dans les documents de la consultation (cf. le cadre de réponse au format Excel).

L'accord est prévu pour une durée ferme de deux ans suivie d'une option de deux autres années.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balises de surveillance de l’exposition externe gamma ou neutron

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de balises de surveillance de l’exposition externe gamma ou neutron pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La volumétrie des équipements envisagés est estimée — sans engagement — dans les documents de la consultation (cf. le cadre de réponse au format Excel).

L'accord est prévu pour une durée ferme de deux ans suivie d'une option de deux autres années.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balises de surveillance de contamination atmosphérique gaz rare

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de balises de surveillance de contamination atmosphérique gaz rare pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La volumétrie des équipements envisagés est estimée — sans engagement — dans les documents de la consultation (cf. le cadre de réponse au format Excel).

L'accord est prévu pour une durée ferme de deux ans suivie d'une option de deux autres années.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Module de connexion spécifique pour le centre de Cadarache

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'un module de connexion spécifique pour le centre de Cadarache.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La volumétrie des équipements envisagés est estimée — sans engagement — dans les documents de la consultation (cf. le cadre de réponse au format Excel).

L'accord est prévu pour une durée ferme de deux ans suivie d'une option de deux autres années.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

CEA SAclay.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/07/2021