Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, prélèvements multi-organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, transports de personnels
II.1.2)Code CPV principal85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, prélèvements multi organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, transports de personnels.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, site de Charleville-Mézières — 24h sur 24h, 7j sur 7j
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, site de Charleville-Mézières — 24h/24h — 7j/7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières — 8h00 à 20h00, 7j sur 7
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières — 8h00 à 20h00 — 7j/7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations — 8h00 à 20h00, 7j sur 7j
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations — 8h00 à 20h00 – 7j/7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit — 7j sur 7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance du China, site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + les transports en ambulance du China, site de Charleville + annexes, vers toutes destinations
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance pour le compte du China, site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports assis professionnalisés du China, site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + transports assis professionnalisés du China, site de Charleville + annexes, vers toutes destinations
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Nouzonville, vers toutes destinations — 8h00-20h00 — 7j sur 7j
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Nouzonville, vers toutes destinations — 8h00-20h00 — 7j sur 7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Fumay, vers toutes destinations — 24h sur 24 — 7j sur 7j
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Fumay, vers toutes destinations — 24h sur 24 — 7j sur 7j.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, avenue de Manchester — 6h00 à 20h00, 6j sur 7
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, avenue de Manchester — 6h00 à 20h00 — 6j sur7.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports de colis et courses urgentes
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports de colis et courses urgentes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Transports PMO (Prélèvement multi-organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Transports PMO (Prélèvement multi-organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Taxi pour le personnel du China
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:
Se référer au cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations:
Taxi pour le personnel du China.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.