Services - 383115-2021

28/07/2021    S144

France-Charleville-Mézières: Services ambulanciers

2021/S 144-383115

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes
Numéro national d'identification: 20009020700016
Adresse postale: 45 avenue de Manchester — BP 10900
Ville: Charleville-Mézières Cedex
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08011
Pays: France
Courriel: sandie.lallement@ch-nord-ardennes.fr
Téléphone: +33 324587127
Fax: +33 324587395
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, prélèvements multi-organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, transports de personnels

II.1.2)Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, prélèvements multi organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, transports de personnels.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, site de Charleville-Mézières — 24h sur 24h, 7j sur 7j

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, site de Charleville-Mézières — 24h/24h — 7j/7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières — 8h00 à 20h00, 7j sur 7

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières — 8h00 à 20h00 — 7j/7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations — 8h00 à 20h00, 7j sur 7j

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations — 8h00 à 20h00 – 7j/7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit, 7j sur 7j

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations — 6h30 minuit — 7j sur 7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance du China, site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + les transports en ambulance du China, site de Charleville + annexes, vers toutes destinations

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance pour le compte du China, site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports assis professionnalisés du China, site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + transports assis professionnalisés du China, site de Charleville + annexes, vers toutes destinations

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Nouzonville, vers toutes destinations — 8h00-20h00 — 7j sur 7j

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Nouzonville, vers toutes destinations — 8h00-20h00 — 7j sur 7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Fumay, vers toutes destinations — 24h sur 24 — 7j sur 7j

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Fumay, vers toutes destinations — 24h sur 24 — 7j sur 7j.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, avenue de Manchester — 6h00 à 20h00, 6j sur 7

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, avenue de Manchester — 6h00 à 20h00 — 6j sur7.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports de colis et courses urgentes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports de colis et courses urgentes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transports PMO (Prélèvement multi-organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Transports PMO (Prélèvement multi-organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Taxi pour le personnel du China

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

Se référer au cahier des charges.

II.2.4)Description des prestations:

Taxi pour le personnel du China.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une nouvelle procédure sera relancée à l'issue de celle-ci.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Application de l'article L. 551 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/07/2021