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Services - 385103-2022

15/07/2022    S135

Belgique-Bruxelles: Services de recherche et développement expérimental

2022/S 135-385103

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Sciensano
Numéro national d'identification: 0693.876.830_118
Adresse postale: Rue Juliette Wytsman 14
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1050
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Purchasing
Courriel: purchasing@sciensano.be
Téléphone: +32 26425371
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.sciensano.be
Adresse du profil d’acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=452212
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ALLEANZA CONTRO IL CANCRO (ACC)
Numéro national d'identification: IT09127781004
Adresse postale: VIA GIORGIO RIBOTTA 5
Ville: Roma
Code NUTS: IT Italia
Code postal: 00144
Pays: Italie
Courriel: roberta.carbone@ieo.it
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.alleanzacontroilcancro.it
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT CURIE (IC)
Numéro national d'identification: FR32784257164
Adresse postale: Rue d'Ulm 26
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75231
Pays: France
Courriel: maud.kamal@curie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://institut-curie.org/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT CATALA D'ONCOLOGIA (ICO)
Numéro national d'identification: ESQ5856383D
Adresse postale: AV GRAN VIA DE L'HOSPITALET 199-203
Ville: L'HOSPITALET DEL LLOBREGAT
Code NUTS: ES España
Code postal: 08908
Pays: Espagne
Courriel: jmborras@iconcologia.net
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://ico.gencat.cat/en/inici/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT JULES BORDET (IJB)
Numéro national d'identification: BE0257981101
Adresse postale: RUE HEGER BORDET 1
Ville: Brussels
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Courriel: philippe.aftimos@bordet.be
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.bordet.be
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: LUDWIG-MAXIMILIANS-UNIVERSITAET MUENCHEN (LMU MUENCHEN)
Numéro national d'identification: DE811205325
Adresse postale: GESCHWISTER SCHOLL PLATZ 1
Ville: Muenchen
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 80539
Pays: Allemagne
Courriel: martin.dreyling@med.uni-muenchen.de
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.klinikum.uni-muenchen.de
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHARITE - UNIVERSITAETSMEDIZIN BERLIN (HC)
Numéro national d'identification: DE228847810
Adresse postale: Chariteplatz 1
Ville: Berlin
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 10117
Pays: Allemagne
Courriel: lars.bullinger@charite.de
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.charite.de/en/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON (HCL)
Adresse postale: QUAI DES CELESTINS 3
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: pierre.sujobert@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://oncngs.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.chu-lyon.fr/fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

Cet achat pré-commercial

(PCP) est réalisé par SCIENSANO qui a été désigné comme acheteur principal. Le droit national applicable en matière de marchés

applicable est la loi belge.

I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=452212
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=Sciensano-000-ONCNGS-F02
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats pré-commerciaux pour l'acquisition de services de R&D pour le développement d'une solution pour l'analyse des biopsies liquides de tumeurs solides basée sur la technologie NGS. tumeurs solides, basée sur la technologie NGS

Numéro de référence: Sciensano-000-ONCNGS-F02_0
II.1.2)Code CPV principal
73100000 Services de recherche et développement expérimental
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'établissement du profil mutationnel des tumeurs nécessite des procédures complexes, invasives et coûteuses, mais il est

mais devient rapidement essentiel pour une prise en charge efficace et adéquate des patients atteints de cancer, en particulier lorsque la maladie a déjà atteint un stade métastatique.

maladie a déjà atteint le stade métastatique, où l'identification des biomarqueurs tumoraux est pertinente pour identifier la meilleure

thérapie la mieux ciblée. Cependant, l'accès aux tissus tumoraux reste un facteur limitant pour l'évaluation des biomarqueurs, et

de plus en plus de preuves suggèrent qu'ils peuvent même être inadéquats pour capturer l'hétérogénéité clonale qui conduit souvent à la résistance.

L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'alternative non invasive qui offre la possibilité supplémentaire de suivre en série l'évolution de la maladie.

possibilité de suivre en série l'évolution de la maladie et d'obtenir une image plus complète de l'hétérogénéité génétique de la tumeur.

hétérogénéité génétique de la tumeur. Cependant, la trajectoire actuelle de développement des tests cfDNA à grande échelle dépend fortement du séquençage centralisé coûteux et à haut débit.

coûteux, à haut débit et centralisé, et semble mal adapté à la pratique courante en Europe.

Le PCP oncNGS vise à développer une solution intégrée pour l'analyse prédictive, pronostique et diagnostique des biopsies liquides.

de tumeurs solides (y compris les indications hématologiques appropriées) basée sur la technologie NGS.

Ce PCP répond au besoin mondial non satisfait en oncologie, qui consiste à établir le profil de plusieurs tumeurs au niveau moléculaire de la manière la plus large possible.

le plus large possible, en promouvant un modèle économiquement durable et décentralisé qui permet un accès sécurisé et transparent aux données sensibles.

données sensibles. Tous les partenaires de ce consortium s'accordent à dire qu'ils sont confrontés à un défi commun : fournir "les meilleurs tests NGS, pour

toutes les tumeurs solides et lymphoïdes, pour toujours". Ils s'accordent sur le fait qu'un marché public identifié en commun répond à un besoin partagé par tous les

les acheteurs du groupe d'acheteurs du projet qui fait l'objet de la présente proposition de marché public "oncNGS".

De plus amples informations concernant l'objectif du PCP oncNGS et le Challenge PCP peuvent être trouvées dans les différentes annexes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 7 073 554.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
48180000 Logiciels médicaux
73100000 Services de recherche et développement expérimental
73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
72212461 Services de développement de logiciels analytiques ou scientifiques
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
71900000 Services de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE Belgique / België
Lieu principal d'exécution:

La R&D sera effectuée principalement en Europe.

Les essais devraient avoir lieu à Bruxelles (Be), Paris, Lyon (Fr), Berlin, Munich (GER), Barcelone (Sp), Milan, Rome (It).

II.2.4)Description des prestations:

Le profilage mutationnel des tumeurs nécessite des procédures complexes, invasives et coûteuses, mais il devient rapidement essentiel pour

une prise en charge efficace et adéquate des patients atteints de cancer, en particulier lorsque la maladie a déjà atteint le stade métastatique.

dans lesquels l'identification des biomarqueurs tumoraux est pertinente pour identifier la meilleure thérapie ciblée. Cependant, l'accès

Cependant, l'accès aux tissus tumoraux reste un facteur limitant pour l'évaluation des biomarqueurs, et des preuves croissantes suggèrent qu'il peut même être

insuffisante pour rendre compte de l'hétérogénéité clonale qui est souvent à l'origine de la résistance. L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'outil non invasif.

L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'alternative non invasive qui offre la possibilité supplémentaire de suivre en série l'évolution de la maladie et

la possibilité d'obtenir une image plus complète de l'hétérogénéité génétique de la tumeur. Cependant, la trajectoire actuelle de développement

Cependant, la trajectoire actuelle de développement des tests cfDNA à grande échelle dépend fortement du séquençage centralisé à haut débit et coûteux et semble mal adaptée à la pratique courante en Europe.

pratique courante en Europe.

Le PCP oncNGS vise à développer une solution intégrée pour l'analyse prédictive, pronostique et diagnostique des biopsies liquides.

de tumeurs solides (y compris les indications hématologiques appropriées) basée sur la technologie NGS.

Ce PCP répond au besoin mondial non satisfait en oncologie, qui consiste à établir le profil de plusieurs tumeurs au niveau moléculaire de la manière la plus large possible.

le plus large possible, en promouvant un modèle économiquement durable et décentralisé qui permet un accès sécurisé et transparent aux données sensibles.

données sensibles. Tous les partenaires de ce consortium s'accordent à dire qu'ils sont confrontés à un défi commun : fournir "les meilleurs tests NGS, pour

toutes les tumeurs solides et lymphoïdes, pour toujours". Ils s'accordent sur le fait qu'un marché public identifié en commun répond à un besoin partagé par tous les

les acheteurs du groupe d'acheteurs du projet qui fait l'objet de la présente proposition de marché public "oncNGS".

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Ce projet a été financé par le programme de recherche et d'innovation Horizon 2020 de l'Union européenne.

sous la convention de subvention n° 874467

II.2.14)Informations complémentaires

Voir le document ci-joint Appel d'offres ainsi que les autres documents d'appel d'offres.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Classe: N/A, Catégorie: N/A

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 076-194474
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/10/2022
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français, néerlandais
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/10/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d'Etat
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2022