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Services - 385257-2019

14/08/2019    S156

France-Paris: Système d'imagerie et d'archivage

2019/S 156-385257

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre national du cinéma
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Ville: Paris Cedex 04
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 75675
Pays: France
Courriel: marchespublics@cnc.fr
Téléphone: +33 144343774
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnc.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-cnc.omnikles.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Cinémathèque française
Adresse postale: 51 rue de Bercy
Ville: Paris
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 75012
Pays: France
Courriel: G.Pons@cinematheque.fr
Téléphone: +33 171193200
Fax: +33 171193201
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cinematheque.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-cnc.omnikles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics-cnc.omnikles.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Stockage d'éléments audiovisuels et de documents associés ainsi que la réalisation de prestations de travaux et de prestations associées sur ces éléments

Numéro de référence: 2019048
II.1.2)Code CPV principal
48329000 Système d'imagerie et d'archivage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Les prestations objet du lot 1 visent à assurer le stockage d'éléments audiovisuels et cinématographiques (sons, images fixes et images animée) du pouvoir adjudicateur ainsi que la réalisation de prestation de travaux sur ces éléments et la mise à disposition de ces éléments en vue de leur diffusion (streaming, salle de cinéma, site web, etc.). Les prestations objet du lot 2 visent à assurer la numérisation de supports vidéo dans le but de les incorporer dans la solution objet du lot 1.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: stockage, travaux de laboratoire et mise à disposition

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48329000 Système d'imagerie et d'archivage
92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations objet du lot 1 visent à assurer le stockage d'éléments audiovisuels et cinématographiques (sons, images fixes et images animée) du pouvoir adjudicateur ainsi que la réalisation de prestation de travaux sur ces éléments et la mise à disposition de ces éléments en vue de leur diffusion (streaming, salle de cinéma, site web, etc.).

Le volume de données à reprendre est estimé à 309 TO. Par la suite, il estimé que 53 TO de données seront ajoutés chaque année. En parallèle du stockage des données (principalement des fichiers Maître, Mezzanine et DCP), pourront être commandées d'autres prestations, telles que la réalisation de travaux sur les œuvres stockées (environ 500 transformation de fichiers) et leur mise à disposition sur support physique (environ 3 000 DVD/Blu-ray par an) ou par voie dématérialisée (environ 10 500 téléchargements par an).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois à chaque reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public prend la forme:

— en partie d'un marché à prix forfaitaire,

— en partie d'un marché à prix unitaires,

— en partie d'un accord-cadre mono-attributaire exécutée à bons de commandes.

Le présent marché public est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: numérisation de supports vidéo

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79961300 Services de photographie spécialisée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations objet du lot 2 du présent marché public visent à assurer la numérisation de supports vidéo dans le but de les incorporer dans la solution objet du lot 1.

Les formats présents et les volumes correspondants (donnés à titre indicatif), représentant au total environ 7 063 supports vidéo, sont les suivants:

— 2'': 2 unités,

— 1'': 2 unités,

— U-matic: 102 unités,

— BVU: 1 unité,

— D5: 11 unités,

— VHS: 14 unités,

— HI8: 138 unités,

— DVCAM: 87 unités,

— mini DV SD: 30 unités,

— mini DV HD: 1 unité,

— Betasp: 756 unités,

— Betanum: 5747 unités,

— HDCAM: 168 unités,

— HDCAM SR: 4 unités.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécutée à bons de commandes.

Le présent marché public est conclu sans minimum et sans maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur du candidat individuel, et le cas échéant de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— le chiffre d'affaires sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ou équivalent,

— une liste des principaux services similaires à ceux objet de la présente consultation effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La réalisation des services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2019
Heure locale: 19:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2019
Heure locale: 19:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/08/2019