Fournitures - 387737-2016

04/11/2016    S213    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Cannes: Huiles pour moteurs

2016/S 213-387737

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Cannes
Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Cannes Cedex
06406
France
Téléphone: +33 497064550
Courriel: marches-publics@ville-cannes.fr
Fax: +33 497064540
Code NUTS: FR823

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cannes.com

Adresse du profil d’acheteur: http://e-marche06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de différents types d'huiles, de graisses et de produits de refroidissement pour l'ensemble du parc roulant.

II.1.2)Code CPV principal
09211100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La ville de Cannes dispose d'un parc automobile important qui nécessite un entretien régulier. Afin de pouvoir assurer les opérations de vidanges, les remises à niveau des circuits hydrauliques, le remplissage des différents réservoirs, le graissage des éléments mécaniques, il est nécessaire de pouvoir s'approvisionner en huiles, liquides de refroidissement, et autres graisses.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 47 036.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour les bennes à ordures ménagères (BOM)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
15412000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour les bennes à ordures ménagères (BOM).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Première période: montant minimum: 4 166,67 EUR HT.

Cumul périodes suivantes: montant minimum: 12 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour l'ensemble du parc municipal hors bennes à ordures ménagères (BOM)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
15412000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour l'ensemble du parc municipal hors bennes à ordures ménagères (BOM).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Première période: montant minimum: 4 166,67 EUR HT.

Cumul périodes suivantes: montant minimum: 12 500 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16055
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour les bennes à ordures ménagères (BOM)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Igol Provence SAS
zone industrielle de la Palun
Gardanne
13548
France
Code NUTS: FR824
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 680.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16055
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement pour l'ensemble du parc municipal hors bennes à ordures ménagères (BOM)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESLC Services
22 rue Eugène Hénaff
Vénissieux
69200
France
Code NUTS: FR716
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 356.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 18.10.2016 pour le lot 1 et pour le lot 2.

Le contrat est consultable à la Direction des achats — 3 rue des Fauvettes — 06400 Cannes.

Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Pour le lot 1 le montant minimum annuel est de 4 166,67 EUR HT.

Pour le lot 2 le montant minimum annuel est de 4 166,67 EUR HT.

Le contrat est passé pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte — CS 09706
Nice Cedex 4
06359
France
Téléphone: +33 492041313
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Fax: +33 493557831

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte — CS 09706
Nice Cedex 4
06359
France
Téléphone: +33 492041313
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Fax: +33 493557831

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/11/2016