Fournitures - 388220-2015

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04/11/2015    S213    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Amiens: Fioul domestique

2015/S 213-388220

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: 1 place Victor Pauchet
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80054
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats, approvisionnements et logistique — département des marchés publics
À l'attention de: Mme Dieval Maryline
E-mail: dieval.maryline@chu-amiens.fr
Téléphone: +33 322668143
Fax: +33 322668169

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-amiens.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: Portable: +33 672056075
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80054
Point(s) de contact: Pôle finances et investissements — direction des travaux et des services techniques
À l'attention de: M. Delattre Nicolas
Téléphone: +33 322088509

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: 1 place Victor Pauchet
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80054
Point(s) de contact: Direction des achats, approvisionnements et logistique — département des marchés publics
À l'attention de: Mme Dieval Maryline
E-mail: dieval.maryline@chu-amiens.fr
Téléphone: +33 322668143
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uYS3NPRxQB

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: 1 place Victor Pauchet
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80054
Point(s) de contact: Direction des achats, approvisionnements et logistique — département des marchés publics
À l'attention de: Mme Dieval Maryline
Téléphone: +33 322668143
Adresse internet: http://www.achatpublic.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de gazole non routier.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU Amiens Picardie, 80054 Amiens Cedex 1.

Code NUTS FR223 Somme

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de gazole non routier.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09135100 Fioul domestique, 09134100 Huile diesel, 09211100 Huiles pour moteurs, 09211600 Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.
Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une première période de 12 mois, renouvelable, 2 fois 12 mois, par reconduction tacite, pour une durée maximale de 36 mois soit:
— période 1 — du 1.2.2016 au 31.1.2017,
— période 2 — du 1.2.2017 au 31.1.2018,
— période 3 — du 1.2.2018 au 31.1.2019.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: En application de l'article 35-ii-4 (fournitures) du code des marchés publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fioul domestique: combustible diesel A (soufre maximum 0.5 %).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09135100 Fioul domestique

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 40 000 et 160 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Huiles pour moteurs, pour boîtes, huiles de coupe, de rinçage, de démoulage, pour transformation ou transmissions hydrauliques, etc.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09134100 Huile diesel, 09211100 Huiles pour moteurs, 09211600 Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 000 et 6 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Gazole non routier (GNR) destiné aux engins agricoles utilisés par le service des espaces verts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09135100 Fioul domestique

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 000 et 16 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions de comptabilité publique et financées sur le budget du CHU d'Amiens.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise séparée, ou groupement conjoint d'entreprise.
En cas de groupement, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de l'exécution du marché sera un groupement conjoint d'entreprises, dont le mandataire devra assumer, lors de l'exécution des prestations, la solidarité de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 1 (lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants). Le candidat devra obligatoirement indiquer son adresse électronique (cf. paragraphe E) — DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Dc 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
— renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat, ainsi que sa liste de références (liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0102
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.12.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures:
— garanties professionnelles, techniques et financières,
— références et/ou capacités à exécuter le marché.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site: www.achatpublic.com (affaire no 15S0102).

Lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier. Cette identification permettant au candidat d'être informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80000
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier
80000 Amiens
Téléphone +33 322336170
Télécopie +33 322336171

Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.10.2015