Fournitures - 388245-2018

06/09/2018    S171    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lons-le-Saunier: Mobilier et équipements divers

2018/S 171-388245

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Lons-le-Saunier
21390300800364
4 avenue du 44e-RI
Lons-le-Saunier Cedex
39015
France
Téléphone: +33 384472916
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRC22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-lons-le-saunier.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Commune de Lons-le-Saunier: pôle marchés publics
4 avenue du 44e-RI
Lons-le-Saunier Cedex
39015
France
Courriel: service.marches.publics@ville-lons-le-saunier.fr
Code NUTS: FRC22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info/

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Commune de Lons-le-Saunier: pôle marchés publics — 2e étage — bureau 213
4 avenue du 44e-RI
Lons-le-Saunier Cedex
39015
France
Courriel: service.marches.publics@ville-lons-le-saunier.fr
Code NUTS: FRC22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de gradins, tables, chaises et rideaux de scène pour le parc des expositions Juraparc

Numéro de référence: 18-Vlls-0019
II.1.2)Code CPV principal
39150000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de mobilier modulable et rideaux de scène.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gradins démontables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'une tribune démontable de 1 000 places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures, appréciée au vu des éléments fournis y compris les échantillons / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tables et chaises

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de 2 000 chaises pliantes et 150 tables pliantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures, appréciée au vu des éléments fournis y compris les échantillons / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rideaux de scène

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de rideaux de scène: 1 rideau d'avant-scène, 1 rideau de fond de scène, 4 frises de ciel, 8 pendrillons et 1 tapis de danse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures, appréciée au vu des éléments fournis y compris les échantillons / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.

Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum.

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget principal — section d'investissement — fonds propres et subventions escomptées (fonds du département, de l'État et de la région).

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/10/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis est autorisée par voie papier (poste avec AR, dépôt contre récépissé) et par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions du règlement de consultation.

Numéro de la consultation: 18-vlls-0019. Une visite sur site est préconisée sur rendez-vous.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles-Nodier
Besançon
25044
France
Téléphone: +33 381826000
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Fax: +33 381826001
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/09/2018