Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Numéro de référence: 2100030
II.1.2)Code CPV principal37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le marché à pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP de chacun des lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 584 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
21059_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37321300 Accessoires pour instruments à cordes
37313000 Instruments à cordes
37313400 Violons
37313800 Violoncelles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
territoire de la communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
II.2.4)Description des prestations:
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la proposition / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
21060_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37313900 Basses
37321300 Accessoires pour instruments à cordes
37313000 Instruments à cordes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
II.2.4)Description des prestations:
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la proposition / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
21061_acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de révision, de réparation
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37321500 Accessoires pour instruments à percussion
37316000 Instruments à percussion
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
II.2.4)Description des prestations:
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la proposition / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 66 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
21062_acquisition d'instruments à vent et d'accessoires associés
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37321000 Accessoires pour instruments de musique
37312000 Instruments à vent en cuivre
37314000 Instruments à vent
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
II.2.4)Description des prestations:
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique.Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la proposition / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou les documents suivants :- le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter, lot par lot;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019.ou les documents suivants : - une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019, lot par ;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, Et - la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 16/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 16/09/2021
Heure locale: 14:00