Services - 390768-2018

07/09/2018    S172    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nancy: Services de réparation et d'entretien

2018/S 172-390768

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: MARCHES@grandnancy.eu
Téléphone: +33 383918365
Fax: +33 383918489

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.grandnancy.eu

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.grand-nancy.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy, coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: MARCHES@grandnancy.eu
Téléphone: +33 383918365
Fax: +33 383918489

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marchespublics.grand-nancy.org

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.grand-nancy.org
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383918365
Courriel: MARCHES@grandnancy.eu
Fax: +33 383918489
Code NUTS: FRF31

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marchespublics.grand-nancy.org

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes — Maintenance des installations techniques dans les bâtiments métropolitains (MIT)

II.1.2)Code CPV principal
50000000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'opération est décomposée en 15 lots attribués séparément qui font l'objet pour chacun d'entre eux d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les contrats dureront 4 ans à compter de la date de notification. Les lots 1, 4, 10 et 11 comportent une clause d'insertion sociale consistant en une obligation de réaliser un minimum d'heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT. Facturés. Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 242 000,00 EUR.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 242 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Installations thermiques des bâtiments et des piscines

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent: pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 920 000 EUR HT (1 104 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concerne uniquement la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel extinction incendie, de désenfumage, colonnes sèches et poteaux d'incendie

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50413200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une visite annuelle des équipements avec vérification, entretien et remise en état des extincteurs, réseaux incendie armé, poteaux incendie, colonnes sèches, exutoires de fumées, sprinklers et motopompes,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 18 000 EUR HT (21 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 256 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trappes de désenfumage mécanique

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50413200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations de trappes de désenfumage mécaniques comprenant une visite annuelle et comprenant le déclenchement des trappes, la vérification du bon fonctionnement, le nettoyage des coulisses, réglages, et contrôle de l'alimentation des bobines, y compris certaines prestations de dépannages et remplacement de matériel,

— pour la partie à bons de commande: autres dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Detections automatiques vol et incendie

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations de maintenance des installations de détections vol et incendie comprennent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant deux visites annuelles y compris certaines prestations de dépannage et remplacement de matériel,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 48 000 EUR HT (57 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes électrogènes

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant deux visites annuelles y compris certaines interventions de dépannage,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fermetures automatiques

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une ou plusieurs visites et selon des périodicités définies, y compris le remplacement des pièces défectueuses dues à l'usure et les opérations de vérification, contrôle, réglage,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 32 000 EUR HT (38 400 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Onduleurs

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant 2 visites par an et selon des périodicités définies, les interventions de dépannage par un seul agent et sans outillage lourd,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs et escaliers mécaniques

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une visite toutes les 6 semaines minimum, avec vérification, examen, nettoyage annuel pour les ascenseurs et vérification, visite générale pour les escaliers mécaniques, ainsi que la réparation ou le remplacement des petites pièces, mesures d'entretien spécifiques ou interventions pour dégager les personnes bloquées en cabines d'ascenseur,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 80 000 EUR HT (96 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonorisation et vidéosurveillance

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50343000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations de sonorisation comprenant 2 visites par an, les interventions de dépannage par un seul agent et sans outillage lourd; ainsi que la maintenance préventive de la vidéosurveillance comprenant 2 visites par an,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 40 000 EUR HT (48 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Postes de moyenne tension

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des postes de moyenne tension d'alimentation électrique comprenant une visite par an dans les conditions des articles A-03 et A-04 du CCTP (chapitre A),

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 24 000 EUR HT (28 800 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 204 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Blocs autonomes d'éclairage de sécurité

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations d'éclairage de secours et de leurs sources centrales comprenant 2 visites semestrielles par an,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes de relevage des eaux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45259000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des systèmes de relevage d'eaux usées et pluviales équipant les bâtiments, dans les conditions du chapitre A du CCTP,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 28 000 EUR HT (33 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 92 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Curage des égouts

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: le curage périodique d'entretien des réseaux d'assainissement, d'eaux usées et d'eaux pluviales dans les conditions des articles A-04 et A-05 du CCTP (chapitre A),

— pour la partie à bons de commande: curages supplémentaires selon les besoins,avec dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 28 000 EUR HT (33 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 148 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements scéniques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance des équipes motorisées de scènes comprenant une visite par an dans les conditions des articles A-07 et suivants du CCTP (chapitre A),

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tourniquets

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
II.2.4)Description des prestations:

Ces prestations concernent:

— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des tourniquets dont sont pourvus les bâtiments, comprenant une visite par an,

— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.

Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:

—— lot 1: Qualibat 5512 maintenance d'installations thermiques ou qualifications équivalentes thermiques de 400 à 2000 kw, Qualibat 5523 maintenance d'installations climatisation ou qualifications équivalentes installations thermiques de 400 à 2000 kw,

—— lot 2: certifications APSAD figurant à titre A-02, article III du CCTP ou équivalent,

—— lot 3: qualifications figurant à l'article 3 du CCTP ou équivalent,

—— lot 4: qualifications normatives obligatoires APSAD d'installateur et de mainteneur de détection incendie CMSI, qualification AP — MIS (BOCCRF nº 8 du 24.5.2001) ou équivalent,

—— lot 5: Qualifelec MIE 1 maintenance des installations électriques ou équivalent,

—— lot 6: Qualibat 4581 ou équivalent,

—— lot 7: Qualifelec MIE 1 maintenance des installations électriques ou équivalent,

—— lot 8: références de prestations équivalentes,

—— lot 9: Qualifelec Cf 2 domaine audio-vidéo ou équivalent,

—— lot 10: Qualifelec MIE 3 maintenance des installations électriques ou équivalent,

—— lot 11: Qualifelec MIE 2 maintenance des installations électriques ou équivalent,

—— lot 12: références de prestations équivalentes,

—— lot 13: références de prestations équivalentes,

—— lot 14: qualibat 4412 métallerie ou équivalent,

—— lot 15: références de prestations équivalentes; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement.

Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: financement sur le budget du membre du groupement concerné.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/10/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/10/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-mgn-s055.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Ville: Nancy Cedex, CO nº 20038
Code postal: 54036
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/09/2018