Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Groupement de commandes — Maintenance des installations techniques dans les bâtiments métropolitains (MIT)
II.1.2)Code CPV principal50000000 Services de réparation et d'entretien
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
L'opération est décomposée en 15 lots attribués séparément qui font l'objet pour chacun d'entre eux d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les contrats dureront 4 ans à compter de la date de notification. Les lots 1, 4, 10 et 11 comportent une clause d'insertion sociale consistant en une obligation de réaliser un minimum d'heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT. Facturés. Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 242 000,00 EUR.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 3 242 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Installations thermiques des bâtiments et des piscines
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent: pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 920 000 EUR HT (1 104 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concerne uniquement la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel extinction incendie, de désenfumage, colonnes sèches et poteaux d'incendie
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une visite annuelle des équipements avec vérification, entretien et remise en état des extincteurs, réseaux incendie armé, poteaux incendie, colonnes sèches, exutoires de fumées, sprinklers et motopompes,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 18 000 EUR HT (21 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 256 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Trappes de désenfumage mécanique
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations de trappes de désenfumage mécaniques comprenant une visite annuelle et comprenant le déclenchement des trappes, la vérification du bon fonctionnement, le nettoyage des coulisses, réglages, et contrôle de l'alimentation des bobines, y compris certaines prestations de dépannages et remplacement de matériel,
— pour la partie à bons de commande: autres dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Detections automatiques vol et incendie
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations de maintenance des installations de détections vol et incendie comprennent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant deux visites annuelles y compris certaines prestations de dépannage et remplacement de matériel,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 48 000 EUR HT (57 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50531000 Services de réparation et d'entretien de machines non électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant deux visites annuelles y compris certaines interventions de dépannage,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils. Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 62 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une ou plusieurs visites et selon des périodicités définies, y compris le remplacement des pièces défectueuses dues à l'usure et les opérations de vérification, contrôle, réglage,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 32 000 EUR HT (38 400 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 244 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant 2 visites par an et selon des périodicités définies, les interventions de dépannage par un seul agent et sans outillage lourd,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ascenseurs et escaliers mécaniques
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations comprenant une visite toutes les 6 semaines minimum, avec vérification, examen, nettoyage annuel pour les ascenseurs et vérification, visite générale pour les escaliers mécaniques, ainsi que la réparation ou le remplacement des petites pièces, mesures d'entretien spécifiques ou interventions pour dégager les personnes bloquées en cabines d'ascenseur,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 80 000 EUR HT (96 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sonorisation et vidéosurveillance
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50343000 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations de sonorisation comprenant 2 visites par an, les interventions de dépannage par un seul agent et sans outillage lourd; ainsi que la maintenance préventive de la vidéosurveillance comprenant 2 visites par an,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 40 000 EUR HT (48 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Postes de moyenne tension
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des postes de moyenne tension d'alimentation électrique comprenant une visite par an dans les conditions des articles A-03 et A-04 du CCTP (chapitre A),
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 24 000 EUR HT (28 800 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 204 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Blocs autonomes d'éclairage de sécurité
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des installations d'éclairage de secours et de leurs sources centrales comprenant 2 visites semestrielles par an,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Systèmes de relevage des eaux
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45259000 Réparation et entretien d'équipements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des systèmes de relevage d'eaux usées et pluviales équipant les bâtiments, dans les conditions du chapitre A du CCTP,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 28 000 EUR HT (33 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent les 2 membres du groupement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 92 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: le curage périodique d'entretien des réseaux d'assainissement, d'eaux usées et d'eaux pluviales dans les conditions des articles A-04 et A-05 du CCTP (chapitre A),
— pour la partie à bons de commande: curages supplémentaires selon les besoins,avec dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 28 000 EUR HT (33 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 148 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance des équipes motorisées de scènes comprenant une visite par an dans les conditions des articles A-07 et suivants du CCTP (chapitre A),
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Ces prestations concernent:
— pour la partie forfaitaire: la maintenance préventive des tourniquets dont sont pourvus les bâtiments, comprenant une visite par an,
— pour la partie à bons de commande: dépannages et réparations, remplacements de pièces, interventions, renseignements techniques ou conseils.
Le montant estimé pour la durée du marché (4 ans) de la partie à bons de commande est de 8 000 EUR HT (9 600 EUR TTC). Les prestations de ce lot concernent un seul membre du groupement: la Métropole du Grand Nancy.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires 