Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 392269-2020

21/08/2020    S162

France-Saint-Joseph: Produits alimentaires divers

2020/S 162-392269

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël-Babet, BP 1
Ville: Saint-Joseph (La Réunion)
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97480
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire de la commune de Saint-Joseph — pôle administratif communal
Courriel: scp@saintjoseph.re
Téléphone: +33 262358009
Fax: +33 262358088
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saintjoseph.re
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saintjoseph.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://saintjoseph.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://saintjoseph.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivités territoriales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint-Joseph — année 2021

Numéro de référence: 20.AO.006
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2021.

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Fruits frais 4e gamme»

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332100 Fruits transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 5 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :

— soit janvier 2022,

— soit janvier 2023,

— soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Produits préparés surgelés à base de poissons"

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 1 000 euro / Maximum : 20 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Produits préparés surgelés végétarien "

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 2 000 euro / Maximum : 40 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Nuggets végétariens "

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 1 000 euro / Maximum : 40 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Galettes surgelées de légumes "

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 1 000 euro / Maximum : 40 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Chocolats "

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 1 000 euro /Maximum : 10 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Chocolats raffinés "

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 1 000 euro / Maximum : 4 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Émincé végétarien surgelé "

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 2 000 euro / Maximum : 40 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Viandes de porc élaborées "

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15131400 Produits à base de porc
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 8 000 euro / Maximum: 30 000 euro

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Saucisses pur porc "

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 6 000 euro / Maximum: 20 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Oeufs en coquille "

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 2 000 euro / Maximum : 8 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Miel"

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15831600 Miel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 300 euro / Maximum : 2 400 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Sauces chinoises et épices "

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15870000 Condiments et assaisonnements
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 3 000 euro / Maximum : 12 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Huiles "

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15411100 Huiles végétales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 8 000 euro / Maximum : 25 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Amuse bouches "

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 2 000 euro / Maximum: 8 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Autres épiceries "

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15331420 Tomates en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 40 000 euro / Maximum: 100 000 euro;

Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Sucre "

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15831000 Sucre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 400 euro / Maximum: 1 600 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Fonds, jus et sauces "

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15891600 Fonds
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 1 000 euro / Maximum: 4 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Produits petit déjeuner "

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 3 000 euro / Maximum: 15 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Gâteau (maison) "

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15812100 Pâtisserie
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 4 000 euro / Maximum:16 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Crevettes et bichiques surgelés "

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 500 euro / Maximum: 5 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Viandes surgelées agneau et cabri

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 20 000 euro / Maximum: 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Saucisses pur volaille surgelées "

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15131135 Saucisses de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 8 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Viandes surgelées de volaille "

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 40 000 euro / Maximum: 80 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Filets de poisson pané "

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
15896000 Produits surgelés
15229000 Produits congelés à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum 8 000 euro / Maximum 18 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Ti-Jacques surgelé "

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 2 000 euro / Maximum: 10 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Légumes surgelés "

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Viandes fraîches de dinde "

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 5 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Boissons sodas gazeuses et/ou non gazeuses"

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 2 500 euro / Maximum: 10 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Boissons alcoolisés fortes "

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 4 000 euro / Maximum: 16 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Vins supérieurs "

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 2 000 euro / Maximum: 8 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Viandes fraîches de porc "

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 30 000 euro / Maximum: 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Charcuteries fraîches "

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 15 000 euro / Maximum 60 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Fruits importés "

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 5 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Vins de table "

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 1 000 euro / Maximum: 4 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Légumes 4e gamme éboutés»

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Charcuteries de volaille»

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Bœuf frais»

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Conserves de plats cuisinés»

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894300 Plats préparés
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 4 000 euro / Maximum: 15 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Assaisonnements»

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15870000 Condiments et assaisonnements
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 1 000 euro / Maximum: 4 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Légumes 5e gamme»

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Conserves de tomates»

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15331420 Tomates en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 5 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Conserves de fruits au sirop»

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 10 000 euro / Maximum: 30 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Fromages»

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 15 000 euro / Maximum: 50 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Compotes et confitures»

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332290 Confitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 12 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Légumes 4e gamme»

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15331000 Légumes transformés
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 15 000 euro / Maximum: 40 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Saucisses fraîches pur volaille»

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15131135 Saucisses de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum: 6 000 euro / Maximum: 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

" Boissons gazeuses et/ou non gazeuses"

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

Minimum : 5 000 euro / Maximum : 20 000 euro. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2021

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,

— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.

(*): Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.

Nb: Conformément aux articles R.2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).

Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail.

Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/09/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2020
Heure locale: 08:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance se tient à huis clos (date et heure prévisionnelles).

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

— Soit août/septembre 2021,

— Soit août/septembre 2022,

— Soit août/septembre 2023,

— Soit août/septembre 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

VI.3)Informations complémentaires:

— Suite Nomenclature: 15980000-1, 15540000-5, 03310000-5, 15332100-5, 03142500-3, 15112100-7, 15890000-3, 15894100-2, 15842100-3, 15300000-1, 15100000-9, 15111100-0, 15112120-3, 15331420-7, 15411100-3, 15891600-6, 15896000-5, 15500000-3, 15131400-9, 15900000-7, 15300000-1, 15229000-9, 15220000-6,

— Suite III.1.5. informations sur les marchés réservés : sans objet,

— Suite IV.1.1.type de procédure: appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique,

Suite IV.1.3. information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot,

— Suite IV.2.7. modalité d'ouverture des offres: (date prévisionnelle). Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/ L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du département de la Réunion et correspond à : 12h00 GMT.

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières,

— Suite VI.4.4. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir rubrique VI.4.1. du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon, CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/08/2020