Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre de diffusion et impressions nº 2020-02 dans le cadre du projet de nouveau Tramway du Grand Nancy
Numéro de référence: 2020-02
II.1.2)Code CPV principal79800000 Services d'impression et services connexes
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
L'accord-cadre général se décompose en trois lots distincts:
— lot 1: diffusion (2020-02-a);
— lot 2: impression signalétique (2020-02-b);
— lot 3: impression tous supports (2020-02-c).
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour défaut de concurrence (avis de marché: 2020/s123-302445).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
2020-02-a Diffusion des supports de communication du projet
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79340000 Services de publicité et de marketing
79400000 Conseil en affaires et en gestion et services connexes
79342100 Services de marketing direct
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: ES532 Mallorca
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Métropole du Grand Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
La diffusion, le boîtage, tractage, affichage, mise sous pli et envoi postal des supports de communication du projet jusqu'à la mise en service commerciale.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée globale prévisionnelle du lot 2 est fixée à cinq ans, soit 60 mois, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Une reconduction de douze mois est inclue dans la durée totale mentionnée précédemment. Cette reconduction est tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Présence d'une clause d'insertion et de promotion de l'emploi sur le lot 2. Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour défaut de concurrence (avis de marché: 2020/s123-302445).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
2020-02-b Impression signalétique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
79800000 Services d'impression et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Métropole du Grand Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
L'impression la fabrication de panneaux et signalétique du projet, la livraison, la pose et la dépose sur site.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée globale prévisionnelle du lot 2 est fixée à cinq ans, soit 60 mois, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Une reconduction de douze mois est inclue dans la durée totale mentionnée précédemment. Cette reconduction est tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
2020-02-c Impression tous supports
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
79800000 Services d'impression et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Métropole du Grand Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
L'impression des supports de communication du projet (hors signalétique et panneau) jusqu'à la mise en service commerciale, dont le façonnage, le conditionnement et la livraison en un point.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée globale prévisionnelle du lot 2 est fixée à cinq ans, soit 60 mois, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Une reconduction de douze mois est inclue dans la durée totale mentionnée précédemment. Cette reconduction est tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés: III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 16/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour défaut de concurrence (avis de marché: 2020/s123-302445).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/08/2020
