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Marché de travaux - 396235-2022

22/07/2022    S140

France-Bayonne: Remise en état de bâtiments dégradés

2022/S 140-396235

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: HABITAT SUD ATLANTIC
Numéro national d'identification: 27640001700014
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Ville: BAYONNE
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64100
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 559584056
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.habitatsudatlantic.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord cadre de travaux de petit entretien sur la patrimoine d'Habitat Sud Atlantic

Numéro de référence: 2022txhsa0053
II.1.2)Code CPV principal
45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 30 400 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 26 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Sur les lots Peinture et Sols uniquement, 1 titulaire par lot géographique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture Acb

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Peinture Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture Hsc

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Peinture Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture Patrimoine

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Peinture Patrimoine

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sol Acb

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Sol Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sol Hsc

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Sol Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois Acb

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries bois Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois Hsc

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries bois Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Alu Acb

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries Alu Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Alu Hsc

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries Alu Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité Acb

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Electricité Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité Hsc

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Electricité Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Acb

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Hsc

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie Acb

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Maçonnerie Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie Hsc

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Maçonnerie Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie Acb

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Plâtrerie Acb

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie Hsc

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Plâtrerie Hsc

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Débouchage

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90420000 Services de traitement des eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Débouchage

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portiers

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Portiers

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Charpente

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zinguerie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Zinguerie

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine Hsa 64100 - bayonne

II.2.4)Description des prestations:

Etanchéité

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Fin: 02/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Pour tous les lots:

les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

attestation sous section 4 amiante

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

aucune clause de garantie financière prévue.

aucune avance prévue.

les prix sont révisables.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/08/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/07/2022