Fournitures - 400038-2017

11/10/2017    S195    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lille: Conserves et préparations à base de viande

2017/S 195-400038

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Lille
place Augustin Laurent, CS 30667
Lille Cedex
59033
France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 320495995
Courriel: marchespublics@mairie-lille.fr
Fax: +33 320495449
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lille.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_GvPFigqkq1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Mairie de Lille
place Augustin Laurent — CS 30667
Lille Cedex
59033
France
Point(s) de contact: Direction de la Commande publique
Courriel: marchespublics@mairie-lille.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_GvPFigqkq1

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_GvPFigqkq1
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Mairie de Lille
place Augustin Laurent — CS 30667
Lille Cedex
59033
France
Point(s) de contact: Direction de la Commande publique
Courriel: marchespublics@mairie-lille.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_GvPFigqkq1

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de conserves, poches, fonds, liants, épicerie, féculents, purée, biscuits ou gâteaux emballes, sucreries pour les services de la ville de Lille et ses communes associées.

Numéro de référence: 17S0121
II.1.2)Code CPV principal
15131000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de conserves, poches, fonds, liants, épicerie, féculents, purée, biscuits ou gâteaux emballes, sucreries pour les services de la ville de Lille et ses communes associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: Conserves, poches, fonds, épiceries, féculents, purée, biscuits ou gâteaux emballés, sucreries

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131000
03211300
15235000
15332400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Villes de Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de conserves, poches, fonds, épiceries, féculents, purée, biscuits ou gâteaux emballés, sucreries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (se référer au règlement de la consultation pour la méthode de calcul) / Pondération: 60
Coût - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marchés donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, — des modifications de marchés publics conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 EUR HT pour la 1ère période de 2 ans et sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 EUR HT pour la 2nde période de 2 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: Purée de pommes de terre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Villes de Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de purée de pommes de terre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (se référer au règlement de la consultation pour la méthode de calcul) / Pondération: 60
Coût - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, — des modifications de marchés publics conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la 1ère période de 2 ans et sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT pour la 2nde période de 2 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: Liants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871260
15870000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Villes de Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de liants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (se référer au règlement de la consultation pour la méthode de calcul) / Pondération: 60
Coût - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, — des modifications de marchés publics conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT pour la 1ère période de 2 ans et sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT pour la 2nde période de 2 ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou équivalent;

Protocole 2: le document unique de marché européen document complémentaire: Si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant:

- L'objet exact;

- Le montant;

- La date;

- Le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/11/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/11/2017
Heure locale: 14:00
Lieu:

Lille.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Cette date est uniquement prévisionnelle. En cas de changement, l'ouverture aura lieu après la date limite de remise des offres.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe en octobre 2021 (à son échéance).

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Fonds propres Ville de Lille et ses communes associées, sous 30 jours maximum.

La négociation n'est pas autorisée.

Chaque candidat choisissant de remettre son pli en version papier doit produire les pièces de candidature:

— sur version papier en un original

— eT sur un support informatique (clé Usb...) en 1 copie. Ces pièces seront conformes aux pièces originales papier. En cas de discordances seules les pièces papiers font foi. Le candidat portera attention à communiquer, dans les pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

Pour les lots 2 et 3 Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons dont les détails et modalités de remise sont précisées au règlement de consultation.

Le délai minimum de 6 mois indiqué ci-dessus est également le délai maximum de validité des offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/10/2017