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Fournitures - 403274-2022

25/07/2022    S141

France-Ajaccio: Pièces détachées diverses

2022/S 141-403274

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: collectivite de corse
Numéro national d'identification: 20007695800012
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Ville: Ajaccio
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20187
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.isula.corsica
Adresse du profil d’acheteur: http://www.isula.corsica
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance du parc des engins de la Collectivité de Corse (16 lots)

Numéro de référence: 2022-1dgm-0039
II.1.2)Code CPV principal
34913000 Pièces détachées diverses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer la fourniture en pièces détachées pour les engins de marque Reform, Case, Jcb, New-Holland, Hyundai, Komatsu, Bobcat, Terex, Tre Emme, Greenmech et Valtra ainsi que leur maintenance, utilisés par l'ensemble des services de la Collectivité de Corse

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - lot 5 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 6 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 90 000,00 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 8 Case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 13 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - lot 14 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - lot 15 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 16 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 120 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 17 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 18 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 21: Komatsu: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 22: Bobcat: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 25 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 25: Terex: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du Lot 27: Tre Emme: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no29 - lot 29: Greenmech: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 15 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no31 - valtra: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 063-165234
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022469
Lot nº: 05
Intitulé:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Ville: Borgo
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022470
Lot nº: 06
Intitulé:

reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Ville: Borgo
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022471
Lot nº: 13
Intitulé:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Ville: Cervione
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20221
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022472
Lot nº: 14
Intitulé:

jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Ville: Cervione
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20221
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022473
Lot nº: 15
Intitulé:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Ville: Borgo
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022474
Lot nº: 16
Intitulé:

new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Ville: Borgo
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 21
Intitulé:

komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022475
Lot nº: 22
Intitulé:

bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: corsamat
Adresse postale: zi De Baleone
Ville: Sarrola Carcopino
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 25
Intitulé:

terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 27
Intitulé:

tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022476
Lot nº: 29
Intitulé:

greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: corsamat
Adresse postale: zi De Baleone
Ville: Sarrola Carcopino
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022477
Lot nº: 31
Intitulé:

valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: corsamat
Adresse postale: zi De Baleone
Ville: Sarrola Carcopino
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord cadre avec maximum pour un total tous lots confondus, annuel en Ht de 920 000 euro(s) soit sur une durée de 48 mois: 3 680 000 euro(s) Ht- les montants indiqués pour chaque lot attribué sont les montants maximum annuels. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi- documents consultables à la direction de la commande publique, tel 0495555785/0495298030, courriel: dap@isula.corsica- adresse postale: Hôtel de la collectivité rond point du maréchal Leclerc 20405 Bastia/Hôtel de la collectivité 22 cours Grandval 20187 Ajaccio

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2022