Fournitures - 408410-2019

30/08/2019    S167

France-Cournon: Produits alimentaires divers

2019/S 167-408410

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cournon-d'Auvergne
Numéro national d'identification: 21630124200014
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Ville: Cournon
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63804
Pays: France
Courriel: commande-publique@cournon-auvergne.fr
Téléphone: +33 473699000
Fax: +33 473693405

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cournon-auvergne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maison des Citoyens
Adresse postale: 15 impasse des Dômes
Ville: Cournon-d'Auvergne
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63800
Pays: France
Courriel: c.mazal@cournon-auvergne.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cournon-auvergne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et le CCAS de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes

Numéro de référence: 18ff-0439-E
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents avec le titulaire de l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie générale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs, entremets, sucre, corps gras, bases culinaires, épices, aromates, féculents, légumes secs, boissons et alcool à usage professionnel).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5e gamme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites, produits cuisinés et viandes surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés — glaces et sorbets

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15821000 Produits de panification grillés et pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Desserts et viennoiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits, légumes, pommes de terre surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Légumes cuits, les poêlées, les purées de légumes, les produits à base de pommes de terre précuits, fruits et produits à base de fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Espèces et produits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais et produits de 4e et 5e gammes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Fruits, légumes en état et légumes de 4e et 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits BOF et lait

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Beurre, lait, crème, ovoproduits, ultrafrais, fromage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles et lapin frais

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Volailles et lapins frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie: bovins, ovins et porcs frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Bœuf, veau, porc, agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et salaison

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilités et garanties offertes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille biologique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Volailles et lapins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie biologique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Bœuf, veau, porc et agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes biologiques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes en l'état ou de 4e et 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie biologique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Conserves de légumes, fruits, féculents et légumes secs, corps gras, bases culinaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers biologiques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Beurre, lait, crème, ultrafrais, fromage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie biologique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits cuisinés et élaborés biologiques

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Produits cuisinés et/ou élaborés surgelés biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées, glaces et sorbets biologiques

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées — glaces et sorbets biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 060-138501
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Épicerie générale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69970
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 96 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5e gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés — glaces et sorbets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fruits, légumes, pommes de terre surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fruits et légumes frais et produits de 4e et 5e gammes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auvergne Primeurs
Adresse postale: Les Prés Liats
Ville: Gannat
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 83 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Produits BOF et lait

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Volailles et lapin frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Boucherie: bovins, ovins et porcs frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Languedoc Lozère Viande
Adresse postale: avenue Pierre Sémard
Ville: Marvejols
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Charcuterie et salaison

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Volaille biologique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Boucherie biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Languedoc Lozère Viande
Adresse postale: avenue Pierre Sémard
Ville: Marvejols
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 433 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Fruits et légumes biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terreazur — 63
Adresse postale: 8 rue Ernest-Jean Bapt
Ville: Lempdes
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 308 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Épicerie biologique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Produits laitiers biologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Charcuterie biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marche Gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 130 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marche Gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 93 700.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:

Produits cuisinés et élaborés biologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées, glaces et sorbets biologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, il a été pris en compte les montants prévisionnels estimés en tenant compte, pour la valeur totale du marché, de l'infructuosité de certains lots.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122

Adresse internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472770520
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/08/2019